Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de gazons, produits et matériels nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte cinq lots distincts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de gazons, produits et matériels nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de gazons, produits et matériels nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon
202102ACFCS
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Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il comporte cinq lots distincts.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais, amendements, gazons et produits d'entretien des terrains de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cenon.
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'engrais, d'amendements, de gazons et de produits d'entretien des terrains de sports.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT —...”
Description du marché
Fourniture et livraison d'engrais, d'amendements, de gazons et de produits d'entretien des terrains de sports.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — maximal: 40 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois sans dépasser quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de tuyauterie divers📦
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts — montant minimal annuel: 1 000 EUR...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts — montant minimal annuel: 1 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage pour l'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terre végétale et paillages organiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques.
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT — montant maximal: 20 000 EUR HT.”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques.
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT — montant maximal: 20 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'accessoires de plantation — montant minimal annuel: 500 EUR HT — montant maximal: 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. DC1 et DC2 ou DUME.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La séance n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture n'est qu'indicative.
“Conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure...”
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation et de déposer leur offre par voie électronique via le site: http://demat-ampa.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
1) prix des prestations: 40 %;
2) valeur technique jugée sur le mémoire technique, les fiches techniques et photos de références: 40 % dont:
2.1) qualité des produits jugée sur les fiches techniques et photos 30 %;
2.2) qualité de l'organisation et de la méthodologie mises en œuvre pour la gestion des commandes (passation, suivi, modalités de livraisons) suivi du marché 10 %;
3) délai de livraison: 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://www.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 1001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 010-016554 (2021-01-12)
Informations complémentaires (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 avenue Carnot — CS 50027
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage nécessaires à l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 010-016554
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-02 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-17 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-03 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 030-073117 (2021-02-09)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'engrais d'amendements, de gazon, accessoires de plantation, matériel pour les réseaux d'arrosage et outillage pour l'entretien des espaces verts et terrains de sports au profit de la ville de Cenon.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'engrais, amendements, gazons et produits d'entretien des terrains de sports.
Minimum annuel 2 000 EUR HT —...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'engrais, amendements, gazons et produits d'entretien des terrains de sports.
Minimum annuel 2 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts. Minimum annuel 1 000 EUR HT —...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts. Minimum annuel 1 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT. Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
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Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts. Minimum annuel 2 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT.
Conclu...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts. Minimum annuel 2 000 EUR HT — maximum 40 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
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Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques. Minimum annuel 1 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR HT.
Conclu pour...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques. Minimum annuel 1 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'accessoires de plantation. Minimum annuel 500 EUR HT — maximum 10 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale...”
Description du marché
Accord-cadre pour la fourniture et livraison d'accessoires de plantation. Minimum annuel 500 EUR HT — maximum 10 000 EUR HT.
Conclu pour une durée initiale d'un an avec reconduction tacite sans dépasser quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202102ACFCS1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison d'engrais, d'amendements, de gazons et de produits d'entretien des terrains de sports”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Medan SA
Adresse postale: 75 avenue René Antoune
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202102ACFCS2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de matériel pour les réseaux d'arrosage et les fontaines en espaces verts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydralians Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202102ACFCS3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison d'outillage pour l'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: See Division Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202102ACFCS4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de terre végétale et de paillages organiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Grande Jaugue
Adresse postale: avenue de Pagnot
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202102ACFCS5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison d'accessoires de plantation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS CIC (Compagnie industrielle et commerciale)
Adresse postale: 126a route de Canteloup
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 1001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Source: OJS 2021/S 103-270891 (2021-05-26)