Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-23	Avis de marché
2021-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Numéro de référence: 2100159
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service «Achat 2» — fournitures et prestations pour les parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785415&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097622
Se réfère à l'avis: 2020/S 033-077053
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles [ou partie IV B 1a) et 3) du DUME]. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé de prouver sa capacité économique et financière par toute autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 5 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit de la relance de la consultation 2019v12089880 «accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance» déclarée sans suite pour cause d'infructuosité le 6.7.2020. Des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots [cf. article 3.3 du Règlement de consultation (RC)].

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-097622 (2021-02-23)

Avis d'attribution de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance

Valeur totale du marché: 999 948 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - service Achat 2 - fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-420093
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097622
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance
Brève description:

fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Brève description: fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Informations complémentaires:

accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique, analysée sur la base de tests
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale, analysée sur la base de l'étendue de gamme en coton biologique et sans teinture.
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Nom: cedoo collectivites
Adresse postale: 7 place des Minimes
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Nom: poyet-Motte
Adresse postale: 2 rue Jean-Claude Ville
Commune postale: Cours-la-Ville
Code postal: 69470
Pays: Rhône 🏙️
Nom: poyet Motte Puericulture
Valeur totale du marché: 999 948 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2021/S 159-420093 (2021-08-13)

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