Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service «Achat 2» — fournitures et prestations pour les parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Adresse postale
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service «Achat 2» — fournitures et prestations pour les parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance
2100159
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Produits/services: Articles textiles📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois tacitement dans les mêmes conditions et durée.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 150 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles [ou partie IV B 1a) et 3) du DUME]. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé de prouver sa capacité économique et financière par toute autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 5 du Cahier...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 5 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 033-077053
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30
14:00 📅
“Il s'agit de la relance de la consultation 2019v12089880 «accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux...”
Il s'agit de la relance de la consultation 2019v12089880 «accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance» déclarée sans suite pour cause d'infructuosité le 6.7.2020. Des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots [cf. article 3.3 du Règlement de consultation (RC)].
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 040-097622 (2021-02-23)
Avis d'attribution de marché (2021-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - service Achat 2 - fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - service Achat 2 - fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance
2100159
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Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 948 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits textiles à destination des établissements de la petite enfance” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique, analysée sur la base de tests
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale, analysée sur la base de l'étendue de gamme en coton biologique et sans teinture.”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une...”
Informations complémentaires
accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Description
Description du marché: fourniture et livraison de produits textiles à destination des écoles
Informations complémentaires:
“accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une...”
Informations complémentaires
accord- cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois, tacitement reconductible 3 fois dans les mêmes termes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F05322
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de produits textiles aux établissements scolaires, de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cedoo collectivites
Adresse postale: 7 place des Minimes
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: poyet-Motte
Adresse postale: 2 rue Jean-Claude Ville
Commune postale: Cours-la-Ville
Code postal: 69470
Région: Rhône🏙️
Nom: poyet Motte Puericulture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 948 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 159-420093 (2021-08-13)