Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux et outils divers pour la commune de Soissons, de Grandsoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l'usage des services de la commune de Soissons, de Grandsoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées. Il est passé sans minimum ni maximum avec un montant estimatif annuel pour chaque lot. Il est composé de neuf lots, chaque lot est mono-attributaire. Sa durée initiale est comprise de sa date de notification estimée au 9.4.2021 au 31.3.2022 et comprend trois reconductions tacites d'une durée de douze mois chacune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Numéro d'enregistrement national: 24020047700026
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Commune postale: Cuffies
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 02880
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 323538840📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux et outils divers pour la commune de Soissons, de Grandsoissons Agglomération et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux et outils divers pour la commune de Soissons, de Grandsoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées
21AO02
Afficher plus
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l'usage des services de la commune de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériels, matériaux, outils et accessoires divers destinés à l'usage des services de la commune de Soissons, de Grandsoissons Agglomération et de ses communes membres intéressées. Il est passé sans minimum ni maximum avec un montant estimatif annuel pour chaque lot. Il est composé de neuf lots, chaque lot est mono-attributaire. Sa durée initiale est comprise de sa date de notification estimée au 9.4.2021 au 31.3.2022 et comprend trois reconductions tacites d'une durée de douze mois chacune.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 712 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison des fournitures sur le territoire des collectivités adhérentes du groupement de commandes.”
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de menuiserie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de menuiserie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Processus de gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-09 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de douze mois.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire des collectivités adhérentes du groupement de commandes.
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de peinture, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de peinture, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de collectivités membres de Grandsoissons Agglomération.
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de vitrerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de vitrerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de métallerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de métallerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de serrurerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de serrurerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de quincaillerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de quincaillerie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de plomberie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de plomberie, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux pour toiture📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de maçonnerie et de couverture, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses de maçonnerie et de couverture, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses électriques, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et livraison de fournitures diverses électriques, il est conclu avec un seul opérateur économique et il est passé sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices. Le candidat utilisera le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» à l'appui des sa candidature (formulaire DC1).
Afficher plus Conditions de participation
Capacités économiques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description des moyens humains et techniques de l'opérateur économique qui permettent de s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Description des moyens humains et techniques de l'opérateur économique qui permettent de s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-19
14:00 📅
“Les prestations objet du présent accord-cadre seront financées par le budget propre de chaque collectivité membre du groupement.. Le délai global de...”
Les prestations objet du présent accord-cadre seront financées par le budget propre de chaque collectivité membre du groupement.. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement administratif. Les candidats devront obligatoirement transmettre leurs propositions de manière électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. La plate-forme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est la suivante: https://www.marchespublics.pro/. Les candidats sont invités à s'enregistrer sur la plate-forme afin d'être tenus informés de toute modification pouvant intervenir sur la présente consultation. La liste des catalogues devant être joints à l'offre de chaque lot est indiquée à l'article 2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l'accord-cadre, ils peuvent être transmis de façon électronique ou adressés par pli dans les conditions indiquées à l'article XII du règlement de consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement faire parvenir une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur accessible à partir de l'adresse internet suivante: https://www.marchespublics.pro/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-030742 (2021-01-19)
Informations complémentaires (2021-02-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 015-030742
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 035-086121 (2021-02-15)