Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de consommables pour les unités de production d'eau potable et les stations d'épuration du SMDEA — période 2021/2025 (Ariège 09)
Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au bordereau des prix unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des produits, des articles, des pièces détachées et des accessoires divers de même catégorie nécessaires à l'exploitation des installations gérées par le SMDEA. Accord-cadre conclu du 1.7.2021 au 30.6.2022. Il est reconductible trois fois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de consommables pour les unités de production d'eau potable et les stations d'épuration du SMDEA —...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de consommables pour les unités de production d'eau potable et les stations d'épuration du SMDEA — période 2021/2025 (Ariège 09)
21f-Consommables
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Produits/services: Produits de chimie fine et produits de chimie variés📦
Brève description:
“Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au bordereau des prix unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des...”
Brève description
Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au bordereau des prix unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des produits, des articles, des pièces détachées et des accessoires divers de même catégorie nécessaires à l'exploitation des installations gérées par le SMDEA. Accord-cadre conclu du 1.7.2021 au 30.6.2022. Il est reconductible trois fois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Floculant pour stations d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire syndical du SMDEA (Aude, Ariège et Haute-Garonne) — 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.”
Description du marché: Floculant pour stations d'épuration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente, assistance technique et garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.7.2021 jusqu'au 31.6.2022. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.7.2021 jusqu'au 31.6.2022. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Minimum 40 000 EUR HT et maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coagulant floculant pour usines d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Coagulant floculant pour usines d'eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 40 000 EUR HT et maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Variantes...”
Informations complémentaires
Minimum 40 000 EUR HT et maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Variantes autorisées pour le lot nº 2 (cf. règlement de la consultation).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux éteinte pour usines d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux en poudre📦
Description du marché:
“Le lot nº 3 consiste en la fourniture de chaux éteinte destiné à reminéraliser l'eau de l'usine de production d'eau potable de la Tour du Crieu.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 6 000 EUR HT et maximum 25 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦
Description du marché:
“Fourniture de dioxyde de carbone liquide réfrigéré avec entretien et location de cuve de stockage de 10 t à l'usine de production d'eau potable de la Tour...”
Description du marché
Fourniture de dioxyde de carbone liquide réfrigéré avec entretien et location de cuve de stockage de 10 t à l'usine de production d'eau potable de la Tour du Crieu. Fourniture de dioxyde de carbone liquéfié sous pression sous forme de cadre de 300 kg (bouteilles) destiné à reminéraliser l'eau de l'usine de production d'eau potable de Soulan avec entretien et location de 2 × 2 cadres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 15 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Description du marché:
“Le lot nº 5 consiste en la fourniture de chlore gazeux destiné à la désinfection des eaux en bouteille de 24 ou 49 kg à livrer en rack de transport sur les...”
Description du marché
Le lot nº 5 consiste en la fourniture de chlore gazeux destiné à la désinfection des eaux en bouteille de 24 ou 49 kg à livrer en rack de transport sur les usines de production d'eau potable.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 6 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits divers de traitements de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Description du marché:
“Le lot nº 6 consiste en la fourniture de différents produits pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées sur les unités de production du SMDEA:
—...”
Description du marché
Le lot nº 6 consiste en la fourniture de différents produits pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées sur les unités de production du SMDEA:
— chlorure ferrique (déphosphatation ASS);
— chlorure ferrique (coagulation floculation eau);
— soude 30,5 % liquide à dépoter et en sel en pastille (désodorisation ASS);
— soude liquide (rectification du pH eau);
— soude caustique solide (rectification du pH eau);
— acide sulfurique à dépoter 96 % (désodorisation ASS);
— acide sulfurique 35 % (nettoyage membrane eau et ASS);
— chlorite de sodium en solution aqueuse (fabrication bioxyde de chlore eau);
— produit anti-tartre, anti-corrosion (protection des réseaux eau);
— acide citrique monohydraté (rectification du pH eau);
— bisulfite de soude (traitement eau);
— hypochlorite de sodium (désinfection eau).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 20 000 EUR HT et maximum 60 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit divers de désinfection de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot nº 7 consiste en la fourniture de différents produits pour le nettoyage et la désinfection des ouvrages sur les unités de production du SMDEA:
—...”
Description du marché
Le lot nº 7 consiste en la fourniture de différents produits pour le nettoyage et la désinfection des ouvrages sur les unités de production du SMDEA:
— produit nettoyant;
— produit neutralisant;
— désinfectant pour ouvrage et conduite d'eau potable;
— désinfectant solide dérivé du chlore sous forme de pastilles d'environ 10 gr;
— désinfectant solide dérivé du chlore sous forme de galets d'environ 300 gr.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum 7 000 EUR HT et maximum 15 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: origine du financement: Fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Paul-de-Jarrat.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé en 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 2. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Aucune visite pour les lots 3 à 7.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 075-192895 (2021-04-14)
Informations complémentaires (2021-04-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 075-192895
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 17.5.2021
Heure locale: 14h00
Lieu: Saint-Paul-de-Jarrat
Nouvelle valeur
Texte:
“La date d'ouverture des offres est reportée au 25.5.2021 (14h00) à Saint-Paul-de-Jarrat.”
Source: OJS 2021/S 081-209808 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au bordereau des prix unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des...”
Brève description
Le marché conclu englobe non seulement les articles nommément désignés au bordereau des prix unitaires, mais également à titre exceptionnel l'ensemble des produits, des articles, des pièces détachées et des accessoires divers de même catégorie nécessaires à l'exploitation des installations gérées par le SMDEA.
Accord-cadre conclu du 1.7.2021 au 30.6.2022. Il est reconductible trois fois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire syndical du Smdea (Aude, Ariège et Haute-Garonne) 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire syndical du SMDEA (Aude, Ariège et Haute-Garonne) 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.”
Informations complémentaires:
“Minimum 40 000 EUR HT et maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Variantes...”
Informations complémentaires
Minimum 40 000 EUR HT et maximum 120 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Variantes autorisées pour le lot nº 2 (Cf. règlement de la consultation).
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Description du marché:
“Le lot nº 6 consiste en la fourniture de différents produits pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées sur les unités de production du SMDEA:
—...”
Description du marché
Le lot nº 6 consiste en la fourniture de différents produits pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées sur les unités de production du SMDEA:
— chlorure ferrique (déphosphatation ASS);
— chlorure ferrique (coagulation floculation eau);
— soude 30.5 % liquide à dépoter et en sel en pastille (désodorisation ASS);
— soude liquide (rectification du PH eau);
— soude caustique solide (rectification du PH eau);
— acide sulfurique à dépoter 96 % (désodorisation ASS);
— acide sulfurique 35 % (nettoyage membrane eau et ASS);
— chlorite de sodium en solution aqueuse (fabrication bioxyde de chlore eau);
— produit anti-tartre, anti-corrosion (protection des réseaux eau);
— acide citrique monohydraté (rectification du PH eau);
— bisulfite de soude (traitement eau);
— hypochlorite de sodium (désinfection eau).
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Description du marché:
“Le lot nº 7 consiste en la fourniture de différents produits pour le nettoyage et la désinfection des ouvrages sur les unités de production du SMDEA:
—...”
Description du marché
Le lot nº 7 consiste en la fourniture de différents produits pour le nettoyage et la désinfection des ouvrages sur les unités de production du SMDEA:
— produit nettoyant;
— produit neutralisant;
— désinfectant pour ouvrage et conduite d'eau potable;
— désinfectant solide dérivé du chlore sous forme de pastilles d'environ 10 g;
— désinfectant solide dérivé du chlore sous forme de galets d'environ 300 g.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 075-192895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Floculant pour stations d'épuration
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21027
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Coagulant floculant pour usines d'eau potable
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaches chimie
Adresse postale: 17 avenue de la Gare
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21028
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaux éteinte pour usines d'eau potable
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Dioxyde de carbone liquide
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 21029
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chlore gazeux
Nom et adresse du contractant
Nom: Soderec international
Adresse postale: 1 allée de la Quincaillerie
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21030
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits divers de traitements de l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produit divers de désinfection de l'eau
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 142-378930 (2021-07-21)