Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo

Douaisis Agglo

La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo. Les prestations seront traitées à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les conditions suivantes:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: 300 000 EUR HT/an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-12 Avis de marché
2021-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis Agglo
Adresse postale: parc d'activités de Douai-Dorignies, 746 rue Jean Perrin, BP 300
Commune postale: Douai
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327992147 📞
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519884&orgAcronyme=3C178 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519884&orgAcronyme=3C178 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo DA-21DC014”
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire nº 2 de Douaisis Agglo.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de douze mois. Sauf décision expresse de non reconduction, l'accord-cadre est renouvelable...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Article R. 2122-4 du code de la commande publique: possibilité de passer de nouveaux marchés pour des livraisons complémentaires exécutées par le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature en cas de groupement; — une attestation sur l'honneur du candidat déclarant: a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En cas de non reconduction ou à l'issue du terme global des trois ans à compter de la notification du marché.”
Informations complémentaires

“I) Téléchargement du dossier de consultation: l'ensemble des documents de la consultation est consultable sur le site internet:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 053-132828 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Parc d'activités de Douai-Dorignies — 746 rue Jean Perrin — BP 300

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Description du marché: Fourniture de bacs roulants et des pièces associées pour Douaisis Agglo.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132828

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France SAS
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 011 20
Adresse postale: 218 rue de la Louvière
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 129-342187 (2021-07-02)