accord-Cadre à bons de commande - fourniture et pose, maintenance et nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt dans la Communauté Urbaine d'arras
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande - fourniture et pose, maintenance et nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt dans la Communauté Urbaine...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande - fourniture et pose, maintenance et nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt dans la Communauté Urbaine d'arras
2021-000227-000229
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance d'abribus non publicitaires dans la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“fourniture, pose et maintenance d'abribus non publicitaires dans la Communauté Urbaine d'arras” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2022 ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2022.Le contrat est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2022 ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31/12/2022.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le titulaire du présent accord-cadre devra faire apparaitre 3 informationsrelatives aux prix appliqués sur sa facture :1. Les prix indiqués au bordereau des prix unitaires,2. Le coefficient de révision résultant de la formule de variation reprise auc.c.a.p. En ajoutant le mois de l'index pris en compte,3. Les prix du bordereau des prix unitaires révisés.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges, notamment pour le Lot 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-25
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication dernier semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 188-489461 (2021-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 188-489461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021000227
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, pose et maintenance d'abribus non publicitaires dans la Communauté Urbaine d'arras”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: urbaneo
Adresse postale: zi Parc à Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021000228
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021000229
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“nettoyage d'abribus non publicitaire et de poteaux d'arrêt de bus dans la Communauté Urbaine d'arras” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“lot 1 : Le montant de 600 000,00 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel sur la durée totale du marché.Lot 2 : Le montant de 400 000,00 euro(s) Ht...”
lot 1 : Le montant de 600 000,00 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel sur la durée totale du marché.Lot 2 : Le montant de 400 000,00 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel sur la durée totale du marché.Lot 3 : Le montant de 400 000,00 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel sur la durée totale du marché
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Source: OJS 2022/S 028-072165 (2022-02-04)