L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront: — l'entretien courant; — les États des lieux (EDL); — le gros entretien; — ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation). Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires. Les corps d'États concernés sont: — menuiserie serrurerie vitrerie; — électricité et courant faible; — plomberie sanitaire; — maçonnerie carrelage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: Ac Bdc Entretien
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'États concernés sont:
— menuiserie serrurerie vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie carrelage.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-109262
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'États concernés sont:
— menuiserie serrurerie vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie carrelage.
Intitulé du lot: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-Ouest.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 1.6.2021 au 1.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Nord
Numéro du lot: 02
Brève description: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Nord.
Intitulé du lot: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Numéro du lot: 03
Brève description: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Intitulé du lot: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Cournon Thiers et Issoire Est
Numéro du lot: 04
Brève description: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Cournon Thiers et Issoire Est.
Intitulé du lot: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord Ouest
Numéro du lot: 05
Brève description: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord Ouest.
Intitulé du lot: Électricité courant faible Clermont Nord
Numéro du lot: 06
Brève description: Électricité courant faible Clermont Nord.
Intitulé du lot: Électricité courant faible Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Numéro du lot: 07
Brève description: Électricité courant faible Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Intitulé du lot: Électricité courant faible Cournon Thiers et Issoire Est
Numéro du lot: 08
Brève description: Électricité courant faible Cournon Thiers et Issoire Est.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires Clermont Sud et Issoire Nord Ouest
Numéro du lot: 09
Brève description: Plomberie — sanitaires Clermont Sud et Issoire Nord Ouest.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires Clermont Nord
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie — sanitaires Clermont Nord.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie — sanitaires Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires Cournon Thiers et Issoire Est
Numéro du lot: 12
Brève description: Plomberie — sanitaires Cournon Thiers et Issoire Est.
Intitulé du lot: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-Ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est
Numéro du lot: 13
Brève description:
Petite maçonnerie — carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-Ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est.
Intitulé du lot: Petite maçonnerie — carrelage Clermont nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines
Numéro du lot: 14
Brève description: Petite maçonnerie — carrelage Clermont nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2021/S 045-109262 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'états concernés sont:
— menuiserie, serrurerie, vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie, carrelage.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'états concernés sont:
— menuiserie, serrurerie, vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie, carrelage.
Valeur totale du marché: 9 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-283709
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-109262
Numéro JO-S: 108
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les corps d'états concernés sont:
— menuiserie, serrurerie, vitrerie;
— maçonnerie, carrelage.
Intitulé du lot: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Brève description: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Intitulé du lot: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Brève description: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Brève description: Plomberie sanitaire Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire Clermont Nord
Brève description: Plomberie sanitaire Clermont Nord.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Brève description: Plomberie sanitaire Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire Cournon Thiers et Issoire Est
Brève description: Plomberie sanitaire Cournon Thiers et Issoire Est.
Intitulé du lot: Petite maçonnerie, carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est
Brève description:
Petite maçonnerie, carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est.
Intitulé du lot: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines
Brève description: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Nom: Auvergne Serrurerie Menuiserie
Adresse postale: 34 rue Alexandre Ribot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Puy-de-Dôme
🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: AF Serrurerie Clermont-Ferrand Urgence 63
Adresse postale: 1 t rue d'Albon
Nom: Cottel Réseaux
Adresse postale: rue Fernand Forest
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: VB Énergies et Services
Adresse postale: 17 rue du Petit Clos
Code postal: 63100
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati Pa Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Nom: Celium Énergies Centre
Adresse postale: 14 rue des Ronzières
Nom: Cgmi
Adresse postale: 4 rue du Galus
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Gironde
🏙️
Nom: Sanchez
Adresse postale: ZA Cheiractivité
Commune postale: Tallende
Code postal: 63450
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Eiffage Construction Auvergne
Adresse postale: 9 rue de Cataroux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4
Source: OJS 2021/S 108-283709 (2021-06-02)