L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'États concernés sont:
— menuiserie serrurerie vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie carrelage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bon de commandes et marches subséquents entretien multi corps d'états patrimoine OPHIS
Ac Bdc Entretien”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'États concernés sont:
— menuiserie serrurerie vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie carrelage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 1.6.2021 au 1.6.2022.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 1.6.2021 au 1.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Nord.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 1.6.2021 au 1.6.2022.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'exécution des prestations aura lieu du 1.6.2021 au 1.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Cournon Thiers et Issoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Cournon Thiers et Issoire Est.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord Ouest.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible Clermont Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Électricité courant faible Clermont Nord.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Électricité courant faible Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible Cournon Thiers et Issoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Électricité courant faible Cournon Thiers et Issoire Est.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires Clermont Sud et Issoire Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires Clermont Sud et Issoire Nord Ouest.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires Clermont Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires Clermont Nord.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires Cournon Thiers et Issoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires Cournon Thiers et Issoire Est.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Petite maçonnerie — carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-Ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Petite maçonnerie — carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-Ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite maçonnerie — carrelage Clermont nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Petite maçonnerie — carrelage Clermont nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859📞
Fax: +33 472847855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 045-109262 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commandes et marchés subséquents entretien multi-corps d'états patrimoine OPHIS
Ac Bdc Entretien”
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les travaux seront commandés par bons de commande établis à partir des bordereaux de prix, et concerneront:
— l'entretien courant;
— les États des lieux (EDL);
— le gros entretien;
— ainsi que les prestations nécessaires pour la réception des travaux des opérations immobilières (neuf et réhabilitation).
Pour les prestations supplémentaires, en lien avec les marchés, qui pourraient survenir en cours d?exécution, elles pourront faire l'objet de marchés subséquents avec les attributaires.
Les corps d'états concernés sont:
— menuiserie, serrurerie, vitrerie;
— électricité et courant faible;
— plomberie sanitaire;
— maçonnerie, carrelage.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Description
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Description
Description du marché: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Description
Description du marché: Plomberie sanitaire Clermont Sud et Issoire Nord-ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire Clermont Nord
Description
Description du marché: Plomberie sanitaire Clermont Nord.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Description
Description du marché: Plomberie sanitaire Riom et Saint-Eloy-les-Mines.
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire Cournon Thiers et Issoire Est
Description
Description du marché: Plomberie sanitaire Cournon Thiers et Issoire Est.
Champ d'application du marché
Titre:
“Petite maçonnerie, carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est” Description
Description du marché:
“Petite maçonnerie, carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est.” Champ d'application du marché
Titre: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines
Description
Description du marché: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-109262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Serrurerie Menuiserie
Adresse postale: 34 rue Alexandre Ribot
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Clermont Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AF Serrurerie Clermont-Ferrand Urgence 63
Adresse postale: 1 t rue d'Albon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Menuiserie Serrurerie Vitrerie Riom Et Saint Eloy Les Mines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Menuiserie — serrurerie — vitrerie Cournon Thiers et Issoire Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Électricité courant faible Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Cottel Réseaux
Adresse postale: rue Fernand Forest
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Électricité courant faible Clermont Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Électricité courant faible Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Nom et adresse du contractant
Nom: VB Énergies et Services
Adresse postale: 17 rue du Petit Clos
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Électricité courant faible Cournon Thiers et Issoire Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Plomberie sanitaire Clermont Sud et Issoire Nord-ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati Pa Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plomberie sanitaire Clermont Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Celium Énergies Centre
Adresse postale: 14 rue des Ronzières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plomberie sanitaire Riom et Saint-Eloy-les-Mines
Nom et adresse du contractant
Nom: Cgmi
Adresse postale: 4 rue du Galus
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plomberie sanitaire Cournon Thiers et Issoire Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Petite maçonnerie — carrelage Clermont Sud — Issoire Nord-ouest — Cournon — Thiers — Issoire Est” Nom et adresse du contractant
Nom: Sanchez
Adresse postale: ZA Cheiractivité
Commune postale: Tallende
Code postal: 63450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Petite maçonnerie — carrelage Clermont Nord — Riom — Saint-Eloy-les-Mines
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Construction Auvergne
Adresse postale: 9 rue de Cataroux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2021/S 108-283709 (2021-06-02)