accord-Cadre à bon de commande d'entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des Etablissements Hors Scolaire

Conseil regional Hauts de France

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-03 Avis de marché
2022-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bon de commande d'entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot comporte une partie à prix...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président...”    Afficher plus
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois soit une durée maximum de 4 ans”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 216-568754 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 216-568754

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202211046m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 202211047m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202211048m
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202211049m
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202211050m
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 202211051m
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 202211052m
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 202211053m
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 202211054m
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 465 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202211055m
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 795 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande avec maximumdurée du marché : la durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-244022 (2022-05-03)