Accord-cadre 202114 prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres

Université Toulouse II — Jean Jaures

Accord-cadre 202114 prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-29 Avis de marché
2021-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: service «Marchés publics» — 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=747629&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=747629&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre 202114 prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres 202114”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Accord-cadre 202114 prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 Prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur le Campus Mirail et à IUT de Blagnac”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Lot 1 Prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur le Campus Mirail et à IUT de Blagnac.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Accord-cadre conclu pour un an, reconductible trois fois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 Prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur les sites de l'INSPE de Saint-Agne et Croix-de-Pierre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 Prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur les sites de l'INSPE de Saint-Agne et Croix-de-Pierre.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-03 12:05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 086-222791 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Toulouse-II — Jean-Jaurès
Adresse postale: Service marchés publics, 56 avenue de l'URSS, BP 64006

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre 202114 — prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres 202114”
Brève description:
“Accord-cadre 202114 — prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur le campus Mirail et à IUT de Blagnac”
Description
Description du marché:
“Lot 1: prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur le campus Mirail et à IUT de Blagnac.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur les sites de l'INSPE de Saint-Agne et Croix de Pierre”
Description
Description du marché:
“Lot 2: prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur les sites de l'INSPE de Saint-Agne et Croix de Pierre.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-222791

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202114
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre 202114 lot 1 — prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et de dessouchage d'arbres sur le campus Mirail et à IUT de Blagnac”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Office national des forêts — Direction territoriale Midi-Méditerranée — Mission commerciale bois et services”
Adresse postale: 505 rue de la Croix-Verte, parc Euromédecine, CS 74208
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34094
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
URL: https://www.onf.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 — prestations d'entretien, d'abattage, d'élagage et d'essouchage d'arbres sur les sites de l'INSPE Saint-Agne et Croix de Pierre”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins Modernes des Arbres
Adresse postale: 28 rue Roger-Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://smda-sas.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux — Direccte Nouvelle-Aquitaine — Pôle C
Adresse postale: 118 cours du Maréchal-Juin, TSA 10001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2021/S 136-362276 (2021-07-13)