Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie. Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements bénéficiaires sont le CHU de Reims, le CH de Châlons-en-Champagne et le Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est divisé en 23 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: A.O.050-A — fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie
A.O.050-A
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie. Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie pour le...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie. Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements bénéficiaires sont le CHU de Reims, le CH de Châlons-en-Champagne et le Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est divisé en 23 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 511 840 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clip hémostatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Clip hémostatique — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 677 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pointe de fixation pour têtières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pointe de fixation pour têtières — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 691 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pointe de fixation pour têtière carbone Doro
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pointe de fixation pour têtière carbone Doro — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 771 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille à biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Aiguille à biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 863 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insert plastique pour cadre stéréotaxique Leksell
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Insert plastique pour cadre stéréotaxique Leksell — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 013 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule d'aspiration en neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Canule d'aspiration en neurochirurgie — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 412 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perforateur crânien
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Perforateur crânien — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 106 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perceuse à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Perceuse à main — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 883 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit d'accès crânien
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Kit d'accès crânien — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 359 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter à ballonnet pour neuro-endoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Cathéter à ballonnet pour neuro-endoscopie — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 631 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Introducteur de cathéter pour neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Introducteur de cathéter pour neurochirurgie — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 099 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteur implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Connecteur implantable — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 732 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéters pour dérivation ventriculo-péritonéale
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Cathéters pour dérivation ventriculo-péritonéale — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 211 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réservoir ventriculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Réservoir ventriculaire — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 310 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valve pour hydrocéphalie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Valve pour hydrocéphalie — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 216 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs pour drainage externe du LCR
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Dispositifs pour drainage externe du LCR — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 680 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter ventriculaire pour DVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Cathéter ventriculaire pour DVE — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 821 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs pour drainage hémorragique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Dispositifs pour drainage hémorragique — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 350 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lame pour couteau de Karlin
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Lame pour couteau de Karlin — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 253 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de drainage sous dural (de type Jackson Pratt)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Kit de drainage sous dural (de type Jackson Pratt) — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 950 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule d'aspiration de type Frazier
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Canule d'aspiration de type Frazier — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 710 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lame pour bistouri pour microchirurgie de l'hypophyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Lame pour bistouri pour microchirurgie de l'hypophyse — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 318 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compresses neurochirurgicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Compresses neurochirurgicales — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 787 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant, du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme d'un DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2024/début 2025.
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. La facturation électronique est obligatoire.
Le marché est passé pour la période à compter du 1.12.2021 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.5.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1.6.2022 au 31.5.2023, du 1.6.2023 au 30.5.2024, du 1.6.2024 au 30.5.2025.
Pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP.
Production d'échantillons et des documents techniques associés: les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII «échantillons et documents techniques associés» du cahier des clauses techniques particulières, au plus tard à la date et heure limites de remise des offres, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements…) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat exceptés les mises en dépôts temporaires pour le lot nº 1 pour lequel les échantillons peuvent être repris dans le cas où ils n'ont pas été posés.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens ou autres pièces…), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe 2 au règlement de la consultation;
— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la consultation (annexe nº 2).
La facturation électronique est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivant du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivant du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 032-079189 (2021-02-11)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu reims
Adresse postale: cellule des marchés publics, 45 rue Cognacq Jay
Téléphone: +33 326788044📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: a.O.050-A - fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie
A.O.050-A
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements bénéficiaires sont le CHU de Reims, le CH de Châlons-En-Champagne et le Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est divisé en 23 lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 282668.87 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: clip hemostatique
Description
Description du marché:
“clip hemostatique - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: pointe de fixation pour tetieres
Description
Description du marché:
“pointe de fixation pour tetieres - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: pointe de fixation pour tetiere carbone doro
Description
Description du marché:
“pointe de fixation pour tetiere carbone doro - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: aiguille a biopsie pour cadre stereotaxique de type leksell
Description
Description du marché:
“aiguille a biopsie pour cadre stereotaxique de type leksell - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: insert plastique pour cadre stereotaxique leksell
Description
Description du marché:
“insert plastique pour cadre stereotaxique leksell - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: canule D'Aspiration en neurochirurgie
Description
Description du marché:
“canule D'Aspiration en neurochirurgie - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: perforateur cranien
Description
Description du marché:
“perforateur cranien - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: perceuse a main
Description
Description du marché:
“perceuse a main - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: kit D'Acces CRANIEN
Description
Description du marché:
“kit D'Acces CRANIEN - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: catheter a ballonnet pour neuro-endoscopie
Description
Description du marché:
“catheter a ballonnet pour neuro-endoscopie - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: introducteur de catheter pour neurochirurgie
Description
Description du marché:
“introducteur de catheter pour neurochirurgie - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: connecteur implantable
Description
Description du marché:
“connecteur implantable - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: catheters pour derivation ventriculo-peritoneale
Description
Description du marché:
“catheters pour derivation ventriculo-peritoneale - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: reservoir ventriculaire
Description
Description du marché:
“reservoir ventriculaire - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: valve pour hydrocephalie
Description
Description du marché:
“valve pour hydrocephalie - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: dispositifs pour drainage externe du lcr
Description
Description du marché:
“dispositifs pour drainage externe du lcr - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: catheter ventriculaire pour dve
Description
Description du marché:
“catheter ventriculaire pour dve - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: dispositifs pour drainage hemorragique
Description
Description du marché:
“dispositifs pour drainage hemorragique - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: lame pour couteau de karlin
Description
Description du marché:
“lame pour couteau de karlin - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: kit de drainage sous dural (de type jackson pratt)
Description
Description du marché:
“kit de drainage sous dural (de type jackson pratt) - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: canule D'Aspiration de type frazier
Description
Description du marché:
“canule D'Aspiration de type frazier - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: lame pour bistouri pour microchirurgie de L'Hypophyse
Description
Description du marché:
“lame pour bistouri pour microchirurgie de L'Hypophyse - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: compresses neurochirurgicales
Description
Description du marché:
“compresses neurochirurgicales - l'Accord cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 032-079189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0754
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: clip hemostatique
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: b. Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34899.55 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0755
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: perforateur cranien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: cmt wenger (concept medico technique wenger)
Adresse postale: bp28078
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67038
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117784.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-0757
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pointe de fixation pour tetieres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cormedica
Adresse postale: green Park - immeuble A1 Rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13538.67 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pointe de fixation pour tetiere carbone doro
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4870.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: canule D'Aspiration en neurochirurgie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21205.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: catheter ventriculaire pour dve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 347 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: lame pour couteau de karlin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 253 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: compresses neurochirurgicales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5666.15 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21-0758
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: catheter a ballonnet pour neuro-endoscopie
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services france
Adresse postale: imm Sequoia 2 parc techno porte des Alpes 97 Allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 750 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: dispositifs pour drainage externe du lcr
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 475 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21-0759
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: connecteur implantable
Nom et adresse du contractant
Nom: sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 596 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: catheters pour derivation ventriculo-peritoneale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2362.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: reservoir ventriculaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 975 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: dispositifs pour drainage hemorragique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 945 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: aiguille a biopsie pour cadre stereotaxique de type leksell
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: insert plastique pour cadre stereotaxique leksell
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: perceuse a main
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: kit D'Acces CRANIEN
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: introducteur de catheter pour neurochirurgie
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: valve pour hydrocephalie
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: kit de drainage sous dural (de type jackson pratt)
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: canule D'Aspiration de type frazier
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: lame pour bistouri pour microchirurgie de L'Hypophyse
“le marché est passé pour la période à du 1er décembre 2021 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mai...”
le marché est passé pour la période à du 1er décembre 2021 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 mai 2022.cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de12 mois, soit du 1er juin 2022 au 31 mai 2023, du 1er juin 2023 au 30 mai 2024, du 1er juin 2024 au 30 mai 2025.Le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises). Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015- 1341 et du Décret no2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire de REIMS
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 081-217895 (2022-04-21)