21V0029AOO — AC/HL — acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025. Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée. L'accord-cadre comprend notamment: — la proposition de nouveaux décors; — la location de décors. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Numéro de référence: 21v0029aoo/Jo
Brève description:
21V0029AOO — AC/HL — acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025. Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.
L'accord-cadre comprend notamment:
— la proposition de nouveaux décors;
— la location de décors. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
21V0029AOO — AC/HL — acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025. Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.
L'accord-cadre comprend notamment:
— la proposition de nouveaux décors;
— la location de décors. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193856
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Aucune.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
21V0029AOO — AC/HL — acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025. Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.
21V0029AOO — AC/HL — acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025. Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandes légères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants. Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.
L'accord-cadre comprend notamment:
— la proposition de nouveaux décors;
— la location de décors. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
— la location de décors. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Fournitures de décors lumineux
Numéro du lot: 1
Brève description:
— période 1: montant maximal HT: 300 000,00 EUR;
— période 2: montant maximal HT: 150 000,00 EUR;
— période 3: montant maximal HT: 150 000,00 EUR;
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Location saisonnière (incluant transport AR annuel) de décors lumineux en état neuf
Numéro du lot: 2
Brève description: — période 3: montant maximal HT: 150 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables pour l'entretien de décors lumineux compatibles Blachère et Leblanc
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres ville de Toulouse. Aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres ville de Toulouse. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des échantillons et fiches techniques: les propositions des candidats devront s'appuyer sur une sélection de produits présents aux catalogues joints obligatoirement à l'offre
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique: critère jugé par une commission Adhoc. Les candidats seront donc invités à présenter une simulation de mise en situation diurne et nocturne des produits proposés dans leur offre
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des fiches techniques et des échantillons: les propositions devront s'appuyer sur une sélection de produits présents aux catalogues joints obligatoirement à l'offre
Valeur technique au vu des échantillons et fiches techniques: Les propositions des candidats devront s'appuyer sur une sélection de produits présents aux catalogues joints obligatoirement à l'offre
Critère de qualité (pondération): 60.0
.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement.
Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: soit au niveau du candidat, soit par un éventuel recours à la cotraitance ou à la sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupement.
Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 21V0029AOO.
Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons, maquettes ou prototypes suivants selon les dispositions ci-dessous:
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons, maquettes ou prototypes suivants selon les dispositions ci-dessous:
— lot 1:
—— un motif poteau indiqué dans le DQE;
—— un sapin de 5 m ou équivalent à celui indiqué dans le DQE;
— lot 2:
— lot 3:
—— un cordon LED blanc pur;
—— un cordon LED blanc chaud;
—— une guirlande LED blanc pur;
—— une lampe LED B22 blanc pur;
—— une guirlande tressée lumineuse LED blanc pur sur filin porteur acier inoxydable de 20 m. Les échantillons envoyés pour le jugement devront correspondre à une sélection des produits demandés dans le bordereau de prix unitaire et le détail estimatif. Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination.
—— une guirlande tressée lumineuse LED blanc pur sur filin porteur acier inoxydable de 20 m. Les échantillons envoyés pour le jugement devront correspondre à une sélection des produits demandés dans le bordereau de prix unitaire et le détail estimatif. Sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination.
Les paquets séparés contenant les échantillons devront indiquer les mentions: offre pour: «Mettre ici les coordonnées de la société ou du groupement ou agrafer une carte de visite» échantillons acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025 — lot nº affaire nº 21V0029AOO; «Ne pas ouvrir».
Les paquets séparés contenant les échantillons devront indiquer les mentions: offre pour: «Mettre ici les coordonnées de la société ou du groupement ou agrafer une carte de visite» échantillons acquisition et location de matériel d'illumination de Noel — années 2021 à 2025 — lot nº affaire nº 21V0029AOO; «Ne pas ouvrir».
Les échantillons seront accompagnés de leurs fiches techniques et seront remis à l'adresse suivante: ville de Toulouse, direction infrastructures travaux et énergies domaine éclairage public, 5 chemin Carosse, 31400 Toulouse.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 076-193856 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
21v0029aoo -Ac/Hl- acquisition Et Location De Materiel D'Illumination De Noel - annees 2021 A 2025.Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandeslégères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants.Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.L'accord-cadre comprend notamment :- la proposition de nouveaux décors,- la location de décors.L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
21v0029aoo -Ac/Hl- acquisition Et Location De Materiel D'Illumination De Noel - annees 2021 A 2025.Acquisition et la location d'articles de décoration électrique lumineuse (motifs poteaux, guirlandeslégères et accessoires de décorations) pour les illuminations de fin d'année, ainsi que l'acquisition de consommables pour l'entretien des décors lumineux correspondants.Il est également demandé le plus grand choix dans les articles proposés afin d'offrir à la population des illuminations variées et évolutives sur la durée.L'accord-cadre comprend notamment :- la proposition de nouveaux décors,- la location de décors.L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-404342
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193856
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
aucune
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de décors lumineux
Brève description:
période 1 Montant maximum Ht : 300 000,00 euros;période 2 Montant maximum Ht : 150 000,00 euros;période 3 Montant maximum Ht : 150 000,00 euros;
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: location saisonnière (incluant transport Ar annuel) de décors lumineux en état neuf
Brève description:
période 1 Montant maximum Ht : 300 000,00 euros;période 2 Montant maximum Ht : 150 000,00 euros;période 3 Montant maximum Ht : 150 000,00 euros
Intitulé du lot: fourniture de consommables pour l'entretien de décors lumineux compatibles Blachère et Leblanc
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des échantillons et fiches techniques : Les propositions des candidats devront s'appuyer sur une sélection de produits présents aux catalogues joints obligatoirement à l'offre
Caractère esthétique :Critère jugé par une commission Adhoc. Les candidats seront donc invités à présenter une simulation de mise en situation diurne et nocturne des produits proposés dans leur offre
Valeur technique au vu des fiches techniques et des échantillons : Les propositions devront s'appuyer sur une sélection de produits présents aux catalogues joints obligatoirement à l'offre
Caractère esthétique : Critère jugé par une commission Adhoc.Les candidats seront donc invités à présenter une simulation de mise en situation diurne et nocturne des produits proposés dans leur offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: blachere Illumination Sas
Adresse postale: zi Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷 Vaucluse
🏙️
Valeur totale du marché: 373 230 EUR 💰
125 980 EUR 💰
127 161 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence Informations complémentaires
il s'agit de montants totaux estimatifs ( période initiale et période de reconduction)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 152-404342 (2021-08-04)