21S0005 — Accord-cadre à bons de commande relatif à la dératisation, déssourrissage, désinsectisation et prestations associées pour les besoins de Maisons et Cités
Désinfection, désouritisation, dératisation, désinsectisation, destruction de nids de guêpes et/ou frelons, transfert d'essaims d'abeilles logements individuels d'habitation, logements d'immeubles collectifs et parties communes des immeubles collectifs.
Débarras pour les logements individuels d'habitation, et logements d'immeubles collectifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21S0005 — Accord-cadre à bons de commande relatif à la dératisation, déssourrissage, désinsectisation et prestations associées pour les besoins de Maisons et Cités”
Titre
21S0005 — Accord-cadre à bons de commande relatif à la dératisation, déssourrissage, désinsectisation et prestations associées pour les besoins de Maisons et Cités
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Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description:
“Désinfection, désouritisation, dératisation, désinsectisation, destruction de nids de guêpes et/ou frelons, transfert d'essaims d'abeilles logements...”
Brève description
Désinfection, désouritisation, dératisation, désinsectisation, destruction de nids de guêpes et/ou frelons, transfert d'essaims d'abeilles logements individuels d'habitation, logements d'immeubles collectifs et parties communes des immeubles collectifs.
Débarras pour les logements individuels d'habitation, et logements d'immeubles collectifs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay-en-Artois, Lys Romane).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne puisse dépasser quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. En cas de non reconduction du marché, le maître d'ouvrage se prononcera au moins deux mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de trois reconductions tacites d'une durée de un an chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis sur le territoire de la CALL...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin) et pouvant s'étendre vers la région Lilloise.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière, tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière, tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne puisse dépasser quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. En cas de non reconduction du marché, le maître d'ouvrage se prononcera au moins deux mois avant la fin de la durée de validité du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire d'Hénin-Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers l'Arrageois.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 346 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de nettoyage de logement et d'entretien de parcelles privatives situés sur le territoire de Douai.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord cadre périodes de reconduction de comprises ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord cadre périodes de reconduction de comprises ne puisse dépasser quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. En cas de non reconduction du marché, le maître d'ouvrage se prononcera au moins deux mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM, CAPH, CCCO, CCPM (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la...”
Description du marché
Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM, CAPH, CCCO, CCPM (Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut, Communauté de communes Cœur d'Ostrevent, Communauté de communes Pévèle Mélantois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois un an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord cadre, périodes de reconduction de comprises, ne...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit trois fois un an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord cadre, périodes de reconduction de comprises, ne puisse dépasser quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
En cas de non reconduction du marché, le maître d'ouvrage se prononcera au moins deux mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-09
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-10
11:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant du 1 trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique...”
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2194-2 du code de la commande publique du 5.12.2018 des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.).
Le nº de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 026-064362 (2021-02-03)