21mc0537aoo-fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces Détachées - années 2021 A 2025 - 21mc0537aoo-mt-cp
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0537aoo-fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces Détachées - années 2021 A 2025 -...”
Titre
21mc0537aoo-fourniture De Sacs Poubelles, Balais Pour Balayeuses, Outils De Propreté, Chariots De Voirie Et Pièces Détachées - années 2021 A 2025 - 21mc0537aoo-mt-cp
21mc0537aoo
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Produits/services: Outils à main📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 4 lots.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Produits/services supplémentaires: Balais📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la commande publique 31505 - toulouse
Description du marché: lot no1 :Fourniture de sacs poubelles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du Ccp.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale du Lot no1 :Fourniture de sacs poubelles est de : 280 500,00 Ht euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de balais pour balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de balais pour balayeuses
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale du lot no2 - fourniture de balais pour balayeuses est de : 261 000,00 Ht euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'outils de propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d'outils de propreté
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale du lot no3 - fourniture d'outils de propreté est défini comme suit : 39 000,00 Ht euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chariots de voirie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: fourniture de chariots de voirie et accessoires
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la période initiale du lot no3 - fourniture d'outils de propreté est défini comme suit :36 000.00 Ht euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables et ajustable.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole; Ressources propres de la ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre avec un montant maximum.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée de l'accord-cadre est fixée au C.C.P.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Aucune variante n'est autorisée.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 235-616205 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 231764.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la commande publique 31505 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 235-616205
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de sacs poubelles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0201
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de balais pour balayeuses
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181282.16 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0202
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture d'outils de propreté
Nom et adresse du contractant
Nom: sfep
Adresse postale: 17 Avenue Des Catelines
Commune postale: Saint-Laurent-de-Mure
Code postal: 69720
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26574.72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22m0203
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de chariots de voirie et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23808.60 💰
Source: OJS 2022/S 133-379318 (2022-07-08)