21mc0429aoo - cb/Hl - acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et Prestations - années 2022 à 2025

Toulouse Métropole

achat de petits matériels, d'accessoires et de pièces de rechange horticoles et agricoles dont le prix unitaire ne dépassera pas 8 000 euro(s) Ht, ainsi que la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance sur ces catégories de matériels.Les matériels sont utilisés pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum, avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-30	Avis de marché
2021-12-28	Informations complémentaires
2022-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 21mc0429aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616466
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 21 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 14 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 14 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 9 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Honda
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: matériels horticoles de Marque Honda
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Stihl
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: matériels horticoles de Marque Stihl
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 252 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 168 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 210 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 154 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Kubota
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: matériels horticoles de Marque Kubota
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 140 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 98 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 49 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 35 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Toro
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: matériels horticoles de Marque Toro
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- toulouse Métropole : 92 500 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Husqvarna
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: matériels horticoles de Marque Husqvarna
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- toulouse Métropole : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 44 800 euro(s) Ht pour la période initiale et 30 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: materiels Agricoles
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: materiels Agricoles
Informations complémentaires:

il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 49 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 92 400 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Intitulé du lot: matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)
Numéro du lot: Lot 8
Brève description:

matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)

Informations complémentaires:

il s'agit d'un Accord-Cadre Mixte, Multi-Attributaires, sans minimum, avec maximum, conclu avec 3 opérateurs maximum:- mairie de Toulouse : 182 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 126 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 420 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 280 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DocumentUnique de Marché Européen (Dume). Si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures livrées et prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Attestations éventuelles indiquant que l'entreprise est certifiée par un fabricant pour le représenter sur une marque donnée

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour tous les lots (1 à 8), l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 8, des marchés subséquents pourront également être conclus.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Accord-Cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse2) Accord-Cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse MétropoleL'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique - 6 rue René Leduc
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les composantes de cette consultation sont les suivantes :- acquisition de matériels et d'accessoires : petites tondeuses, débroussailleuses, taille-haies, souffleurs,tronçonneuses, matériels de désherbage mécanique?- fourniture de pièces d'origine pour les marques présentes dans le parc matériel de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole,- fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour les lots 7 et 8 uniquement (lames et chaînes notamment, et sur demande expresse de la collectivité, la pièce d'origine restant le principe de référence),- réalisation de prestations ponctuelles de diagnostic et de réparation, sachant que l'entretien et lamaintenance des matériels sont très majoritairement réalisés par les ateliers des deux collectivités.Les prestations pourront se dérouler sur un site de la Mairie de Toulouse ou de Toulouse Métropole, oudans l'atelier du titulaire. Les transferts aller-retour de matériels chez le titulaire pourront être gérés par le personnel de la collectivité.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE Metropole.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21mc0429aoo.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cetteconsultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du23 juillet 2014

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 235-616466 (2021-11-30)

Informations complémentaires (2021-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date limite de soumission: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-674520
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616466
Numéro JO-S: 255
Source: OJS 2021/S 255-674520 (2021-12-28)

Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 925 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-284071
Numéro JO-S: 102

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Nom: dedieu motoculture
Adresse postale: 135 Avenue des pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 61781.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Nom: caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 202566.57 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Valeur totale du marché: 152556.21 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: labor Hako
Adresse postale: z.i. De La Glaciere
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 41 892 EUR 💰
Nom: ets Louis Gay
Adresse postale: route de Foix
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Valeur totale du marché: 4569.90 EUR 💰
52046.67 EUR 💰
40588.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Valeur totale du marché: 171777.06 EUR 💰
Nom: cravero
Adresse postale: 672 Route De Montauban
Commune postale: Bessières
Code postal: 31660
Valeur totale du marché: 178668.27 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
5
Source: OJS 2022/S 102-284071 (2022-05-24)

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