21mc0429aoo - cb/Hl - acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et Prestations - années 2022 à 2025
achat de petits matériels, d'accessoires et de pièces de rechange horticoles et agricoles dont le prix unitaire ne dépassera pas 8 000 euro(s) Ht, ainsi que la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance sur ces catégories de matériels.Les matériels sont utilisés pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum, avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Commune postale: Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique - 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0429aoo - cb/Hl - acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et...”
Titre
21mc0429aoo - cb/Hl - acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et Prestations - années 2022 à 2025
21mc0429aoo
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Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“achat de petits matériels, d'accessoires et de pièces de rechange horticoles et agricoles dont le prix unitaire ne dépassera pas 8 000 euro(s) Ht, ainsi que...”
Brève description
achat de petits matériels, d'accessoires et de pièces de rechange horticoles et agricoles dont le prix unitaire ne dépassera pas 8 000 euro(s) Ht, ainsi que la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance sur ces catégories de matériels.Les matériels sont utilisés pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum, avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Honda
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: matériels horticoles de Marque Honda
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 21 000 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 21 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 14 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 14 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 9 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: matériels horticoles de Marque Stihl
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 252 000 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 252 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 168 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 210 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 154 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: matériels horticoles de Marque Kubota
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 140 000 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 140 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 98 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 49 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 35 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Toro
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: matériels horticoles de Marque Toro
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 2 100 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- toulouse Métropole : 92 500 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Husqvarna
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: matériels horticoles de Marque Husqvarna
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 7 000 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- toulouse Métropole : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 44 800 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 44 800 euro(s) Ht pour la période initiale et 30 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiels Agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: materiels Agricoles
Informations complémentaires:
“il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht pour la période...”
Informations complémentaires
il s'agit d'accords-cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 49 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 92 400 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché:
“matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un Accord-Cadre Mixte, Multi-Attributaires, sans minimum, avec maximum, conclu avec 3 opérateurs maximum:- mairie de Toulouse : 182 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un Accord-Cadre Mixte, Multi-Attributaires, sans minimum, avec maximum, conclu avec 3 opérateurs maximum:- mairie de Toulouse : 182 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 126 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- toulouse Métropole : 420 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 280 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Disponibles...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DocumentUnique de Marché Européen (Dume). Si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées et prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures livrées et prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Attestations éventuelles indiquant que l'entreprise est certifiée par un fabricant pour le représenter sur une marque donnée
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour tous les lots (1 à 8), l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 8, des marchés subséquents pourront également être...”
Conditions d'exécution du contrat
pour tous les lots (1 à 8), l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 8, des marchés subséquents pourront également être conclus.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Accord-Cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse2) Accord-Cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse MétropoleL'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les composantes de cette consultation sont les suivantes :- acquisition de matériels et d'accessoires : petites tondeuses, débroussailleuses, taille-haies, souffleurs,tronçonneuses, matériels de désherbage mécanique?- fourniture de pièces d'origine pour les marques présentes dans le parc matériel de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole,- fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour les lots 7 et 8 uniquement (lames et chaînes notamment, et sur demande expresse de la collectivité, la pièce d'origine restant le principe de référence),- réalisation de prestations ponctuelles de diagnostic et de réparation, sachant que l'entretien et lamaintenance des matériels sont très majoritairement réalisés par les ateliers des deux collectivités.Les prestations pourront se dérouler sur un site de la Mairie de Toulouse ou de Toulouse Métropole, oudans l'atelier du titulaire. Les transferts aller-retour de matériels chez le titulaire pourront être gérés par le personnel de la collectivité.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE Metropole.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21mc0429aoo.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cetteconsultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du23 juillet 2014
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 235-616466 (2021-11-30)
Informations complémentaires (2021-12-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 235-616466
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres :Date : le 04/01/22 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres :Date : le 25/01/22 à 14h00
Source: OJS 2021/S 255-674520 (2021-12-28)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 925 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 235-616466
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0209;22v0153
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: matériels horticoles de Marque Honda
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dedieu motoculture
Adresse postale: 135 Avenue des pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61781.04 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0210;22v0154
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: matériels horticoles de Marque Stihl
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202566.57 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0211;22v0155
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: matériels horticoles de Marque Kubota
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152556.21 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22m0212;22v0156
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: matériels horticoles de Marque Toro
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: labor Hako
Adresse postale: z.i. De La Glaciere
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 892 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22m0213;22v0157
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: matériels horticoles de Marque Husqvarna
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Louis Gay
Adresse postale: route de Foix
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4569.90 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22m0214;22v0158
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52046.67 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22m0215;22v0159
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: materiels Agricoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40588.44 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22m0217tit1;22v0160tit1
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre:
“matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171777.06 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22m0217tit3;22v0160tit3
Nom et adresse du contractant
Nom: cravero
Adresse postale: 672 Route De Montauban
Commune postale: Bessières
Code postal: 31660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178668.27 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22m0217tit2;22v0160tit2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178668.27 💰
Source: OJS 2022/S 102-284071 (2022-05-24)