consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne l'achat de fournitures de bureau comprenant les fournitures de base, le petit matériel et les tampons
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune d''aigrefeuille
Adresse postale: mairie d''aigrefeuille, 1 Place De La Mairie
Commune postale: Aigrefeuille
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31820
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561836897📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562134721 📠
Nom: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759494📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759492 📠
Nom: commune de Brax
Adresse postale: mairie de Brax, 9 Rue De La Mairie
Commune postale: Brax
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31490
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562130670📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562130671 📠
Nom: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, null Square Georges Brassens
Commune postale: Saint-Alban
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759393📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759390 📠
Nom: commune de Cugnaux
Adresse postale: mairie de Cugnaux, 5 Place De L''Eglise
Commune postale: Cugnaux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31270
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562207620📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Bruguieres
Adresse postale: mairie de Bruguieres, null Place De La Republique
Commune postale: Bruguieres
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31150
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562229933📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562229934 📠
Nom: commune de Dremil-Lafage
Adresse postale: mairie de Dremil Lafage, 1 Allee De L Eglise
Commune postale: Dremil Lafage
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31280
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561836424📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561838925 📠
Nom: commune de Pibrac
Adresse postale: mairie de Pibrac, Esplanade Sainte Germaine
Commune postale: Pibrac
Téléphone: +33 562134810📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561862805 📠
Nom: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes, null
Commune postale: Launaguet
Téléphone: +33 561740716📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561090846 📠
Nom: commune de Saint-Orens
Adresse postale: mairie de Saint Orens, 46 Avenue De Gameville, null
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561390000📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562249294 📠
Nom: commune de Villeneuve-Tolosane
Adresse postale: mairie de Villeneuve Tolosane, 4 Rue De L''Hotel De Ville, null
Commune postale: Villeneuve Tolosane
Téléphone: +33 562207720📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562207721 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Pibrac
Adresse postale: 1 Esp. Sainte-Germaine
Téléphone: +33 562139393📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Launaguet
Adresse postale: 95 Chem. Des Combes
Téléphone: +33 561376464📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Cugnaux
Adresse postale: 8 Bis Rue du Pré Vicinal
Téléphone: +33 562873015📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: 21mc0354aoo - je/Zd - fournitures De Bureau Et Tampons 2022-2026
21mc0354aoo
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne l'achat de fournitures de bureau comprenant les fournitures de base, le petit matériel et les tampons
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: fournitures De Bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du logiciel mis à disposition de la collectivité
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tampons
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot2
Description
Description du marché: tampons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 352 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de TOULOUSE- commune d'aigrefeuille- commune d'aussonne- commune d'aucamville- commune de CORNEBARRIEU- commune de SAINT-ALBAN- commune de BRAX- commune de BRUGUIERES- commune de CUGNAUX- commune de DREMIL-LAFAGE- commune de PIBRAC- commune de LAUNAGUET- commune de SAINT-ORENS- commune de VILLENEUVE-TOLOSANE- centre Communal d'action Sociale de la commune d'aucamville- centre Communal d'action Sociale de la commune de LAUNAGUET- centre Communal d'action Sociale de la commune de PIBRAC- centre Communal d'action Sociale de la commune de CugnauxLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membresd'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Echantillons :Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositionssuivantes :Les candidats fourniront pour le lot1 et lot2, gratuitement un échantillon des articles signalés d'une croix du détail estimatif de l'accord cadre. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service Économat,Obligatoirement.Les échantillons devront être réceptionnés Sous pli cacheté portant la mention :echantillons pour lot?.Affaire 21mc0354aooavant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante :TOULOUSE MetropoleDirection des Moyens GénérauxService Économat5 chemin de Perpignan31100 ToulouseHoraires 8h 12h - 13h 17hsignature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 215-564640 (2021-11-02)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 967522.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 215-564640
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0062-22v0024
Numéro d'identification du lot: Lot1
Titre: fournitures De Bureau
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Groupe Mtm-Agence de Toulouse
Adresse postale: 10 impasse Léonce Couture
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213653.99 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22m0063-22v0025
Numéro d'identification du lot: Lot2
Titre: tampons
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: blagnac Tampons Sarl
Adresse postale: 8 Rue Prosper Ferradou - bp 154
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31702
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28226.60 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2022/S 060-155920 (2022-03-22)