21mc0206aoo-ac/hl — Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées

Toulouse Métropole

La présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique) et de Toulouse Métropole (principalement muséum d'histoire naturelle), s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant les années 2022 à 2025. Lieux d'exécution: Toulouse et le Territoire de Toulouse Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 — le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-27	Avis de marché
2021-08-02	Informations complémentaires
2022-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 21mc0206aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Jeux vidéo 📦
Partitions 📦
Enregistrements sonores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Date de début: 2022-02-28 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-386039
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1 000 EUR, commune de Toulouse: 19 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres à livrer en urgence
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de livres qui devront être livrés rapidement, souvent en multiples exemplaires (jusqu'à 10). Il peut s'agir de documents correspondant à des suggestions d'usagers, à des ouvrages médiatisés ou dans les meilleures ventes. Il peut également s'agir d'ouvrages correspondant à une animation effectuée à la bibliothèque municipale ou à une manifestation importante pour la mairie de Toulouse ou Toulouse Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1 000 EUR, commune de Toulouse: 19 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Livres neufs préreliés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture sous une forme renforcée de livres réputés disponibles aux catalogues des éditeurs en vue d'un usage intensif en bibliothèque. L'Ouvrage consolidé reste le plus proche possible de la forme de l'ouvrage original (maintien des couvertures souples, maintien ou report total de la couverture), tout en garantissant sa solidité et sa maniabilité. Le coût de la reliure est variable en fonction du façonnage du document. Des équipements complémentaires peuvent être demandés comme la pose d'étiquettes code-barres ou d'étiquettes Rfid (fournies par les services). Un devis précisant les interventions techniques est établi préalablement à toute commande

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 8000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy)
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 73000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 43000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentation régionale
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de toute la production relative aux départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes- pyrénées, Tarn, Tarn-Et-Garonne), et de la région Occitanie dans son ensemble, y compris les ouvrages d'auteurs régionaux (documentaires et fiction), avec capacité à fournir les petits éditeurs, les documents à diffusion restreinte, documents à compte d'auteurs, documents produits par organismes publics ou privés: conseils départementaux, régionaux, communes, chambre d'industrie et de commerce

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Livres en grands caractères
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de livres en grands caractères (ouvrages de fiction et documentaires)

Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 19000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires adultes thématique "Arts, cinéma, musique" avec office de nouveautés
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur l'art, le cinéma, la musique, le spectacle vivant. Les titres concernant les loisirs créatifs et le bricolage sont exclus à l'exception des documents sur la technique du dessin, de la peinture, du graphisme, de la Pao et le dessin numérique. Voir le Ccp pour connaître les détails de ce lot

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 55000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires adultes thématique " langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue " avec office de nouveautés
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages traitant de littérature et de langues, les textes enregistrés et les méthodes de langue. Les ouvrages de niveau universitaire (Presses universitaires, actes de colloques) en seront exclus. L'office proposera environ 50 documents. Il sera représentatif de tous les genres non romanesques (poésie, théâtre, correspondances, anthologies, ...). Il inclura les études sur les écrivains (notamment les biographies) et sur la littérature, à l'exception de la Bd. Le genre théâtral sera plus représenté que la poésie. Les éditions bilingues pour le théâtre et la poésie seront acceptées. En langues, l?office sera orienté vers l'apprentissage des langues par des adultes: il inclura les méthodes de langues (tous supports y compris audio), les dictionnaires multilingues ou visuels, la préparation aux tests de certification, les méthodes de Fle. Les éditions destinées aux moins de 12 ans sont exclues

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 29000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires adultes thématique " sciences et loisirs " avec office de nouveautés
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur les disciplines scientifiques (mathématiques, astronomie, physique, sciences de la vie et de la terre, faune et flore, médecine), sur les techniques (informatique, transports - y compris l'aéronautique-, agriculture, jardinage, cuisine, bricolage et bâtiment) et sur les ouvrages concernant les loisirs (sports, jeux, loisirs créatifs, sauf technique du dessin, de la peinture, du graphisme). Voir le détail du lot dans le Ccp

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 37000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires adultes thématique " sciences humaines " avec office de nouveautés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences humaines (psychologie, psychanalyse, philosophie, religion), les sciences de l'éducation, ainsi que les sciences de l'information (histoire du livre et des médias y compris les généralités et phénomènes mystérieux). Voir le détail du lot dans le Ccp

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 35000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires adultes thématique " sciences sociales, histoire et géographie " avec office de nouveautés
Numéro du lot: 11
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences sociales (sociologie, politique, économie, droit et administration, ethnologie) ainsi que l'histoire et la géographie (y compris les guides de tourisme) l'office proposera environ 110 documents dans les domaines précités. Concernant les guides de tourisme, les rééditions seront exclues de l'office. Le titulaire sera attentif à proposer également, en géographie, les récits de voyage et, en droit, les guides pratiques (famille, maison) destinés à un large public

Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 75000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ce lot concerne les livres documentaires de toutes disciplines destinés à la jeunesse, de parution récente ou non, ainsi que les textes enregistrés, documentaires ou fictions, destinés à la jeunesse. L'office de nouveautés documentaires proposera environ 50 documents de parution récente représentant l?ensemble de la production y compris les petits éditeurs. L'Office textes enregistrés comprendra des nouveautés dont le nombre sera variable en fonction de la production éditoriale

Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 38000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Albums jeunesse avec office de nouveautés
Numéro du lot: 13
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture d?albums destinés à la jeunesse, y compris celle de petits éditeurs. L'office, constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des albums de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. L'Office comporte environ 80 albums

Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 50000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés
Numéro du lot: 14
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de fictions (romans et contes) pour la jeunesse. Les albums en sont exclus. L'office, d'environ 80 documents et constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des romans et des contes de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 27000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents
Numéro du lot: 15
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de nouveautés de la production courante quels qu?en soient le genre et l?éditeur ainsi que les collections anciennes, les ?Uvres de création, les revues spécialisées (hors abonnement kiosque) et les ouvrages théoriques sur la bande dessinée (études, sketchbook, artbook, essais, correspondances). L'office jeunesse et l?office ado devront chacun présenter un panorama des nouveautés éditoriales (nouvelles collections, nouveaux éditeurs y compris les "Petits" éditeurs) ainsi que toute bande dessinée jugée intéressante par le libraire. Ils incluront notamment les premiers tomes des nouvelles séries et seront constitués chacun d?environ 50 titres

Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 87000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés
Numéro du lot: 16
Brève description:

Ce lot concerne uniquement la fourniture des ouvrages de fiction à destination des lecteurs âgés de 13 et 25 ans. L'office proposera jusqu'à environ 50 romans tous genres confondus de parution récente de littérature adolescente chez des éditeurs ou dans des collections spécialisés, y compris chez les petits éditeurs. Il comprendra aussi des romans tous genres confondus abordant des problématiques adolescentes. L'office inclura notamment le premier tome des nouvelles séries (mais pas les tomes suivants)

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 15000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés
Numéro du lot: 17
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de jeux pour consoles de la production courante. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les titres quel qu?en soit l?éditeur dans tous domaines de la production courante et pour tous publics. L'offre de son catalogue reflétera l?évolution du marché du jeu vidéo, en particulier par rapport à la sortie de nouvelles consoles. Les titres proposés devront avoir fait l'objet de droits négociés pour le prêt au public et/ou la consultation sur place. L'office livré au moins trois fois par an contiendra des titres proposés par le titulaire et les services. La fourniture des notices de catalogage comprenant une jaquette et un lien hypertexte vers une démonstration jouable (pour les jeux vidéo) est fortement souhaitée

Intitulé du lot: Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés
Numéro du lot: 18
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de partitions de musique et matériels musicaux de tous genres, nationaux et internationaux, notamment pour le Conservatoire, l?orchestre du Capitole et les bibliothèques de la Mairie de Toulouse. Ce lot comprend les nouveautés et les commandes de fonds. Pour les titres épuisés, le titulaire de l'accord-cadre pourra être sollicité pour la fourniture d'exemplaires d'occasion. Voir le détail du lot dans le Ccp

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 15000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Cd tous domaines: nouveautés et commandes de fond
Numéro du lot: 19
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de Cd dans tous les domaines musicaux de la production: musique pour enfants, musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, rn'b, musiques noires, open music, musique électronique de tous les éditeurs, y compris les auto produits. Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les nouveautés et les Cd de fond quel qu'en soit l'éditeur ou le genre. Il doit fournir les notices de catalogage, et garantir leur envoi simultané à la livraison des documents. Il revient au titulaire de s'assurer que les notices et les éventuels extraits musicaux associés sont conformes à la législation sur le droit d'auteur

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 67000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Cd Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion
Numéro du lot: 20
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture, dans tous les domaines musicaux, de Cd d'import et de Cd figurant sur des catalogues de musiques expérimentales, peu ou mal distribués, qu'ils soient neufs ou d'occasion (dans ce cas, leur état physique devra être irréprochable). Le titulaire doit être capable de fournir les Cd uniquement en vente sur Internet et proposer des discographies thématiques, sélectives, pour des phonogrammes publiés en France ou à l'étranger

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 11000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques
Numéro du lot: 21
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du service de la Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.), des services de Toulouse Métropole et des services de la Mairie de Toulouse. La majorité des commandes seront passées par le Service Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.). Ponctuellement, d'autres directions pourront être amenées à passer des commandes. Voir le détail du lot dans le Ccp

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant estimatif est réparti comme suit. Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 9000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Les fournitures et prestations de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de la durée totale de l'accord-cadre.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info - duree du contrat: Pour tous les lots, à l'exception du lot 21, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2022 (ou de sa notification si postérieure au 01/01/2022) au 31/12/2022. Le lot 21 " Ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques " est conclu pour une période initiale allant du 28/02/2022 (ou de sa notification si postérieure au 28/02/2022) au 31/12/2022. Echantillons: Pour le lot 2, les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions suivantes: Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront fournir obligatoirement, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons seront transmis dans un paquet séparé. Ils devront porter de façon visible la mention: raison sociale echantillons - accord-Cadre de fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques et de prestations de services associées - années 2022-2025 - affaire 21mc0206aoo. Ils devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par envoi recommandé avec avis de réception postal, devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante: Médiathèque José Cabanis - service de la commande publique - 1, allée Jacques Chaban-Delmas, Bp 55858 - 31506 Toulouse Cedex 5. La fourniture des échantillons est à la charge de l'entreprise. Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr., soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume). Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21mc0206aoo. Signature ELECTRONIQUE: L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Renseignements COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 146-386039 (2021-07-27)

Informations complémentaires (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniquesnécessaires aux services de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture publique) et de ToulouseMétropole (principalement Muséum d'histoire Naturelle), s'accompagnant de prestations liées àl'acquisition de documents et à l'activité de ces services, durant les années 2022 à 2025.Lieux d'exécution : Toulouse Et Le Territoire De Toulouse MétropoleLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Groupement De Commandes: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention de groupement no17tm08. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Métropole

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux vidéo 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400808
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-386039
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2021/S 151-400808 (2021-08-02)

Avis d'attribution de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018751
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 19000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres à livrer en urgence
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de livres qui devront être livrés rapidement, souvent en multiples exemplaires (jusqu'à 10). Il peut s'agir de documents correspondant à des suggestions d?usagers, à des ouvrages médiatisés ou dans les meilleures ventes. Il peut également s'agir d'ouvrages correspondant à une animation effectuée à la Bibliothèque municipale ou à une manifestation importante pour la Mairie de Toulouse ou Toulouse Métropole

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 19000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres neufs préreliés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture sous une forme renforcée de livres réputés disponibles aux catalogues des éditeurs en vue d'un usage intensif en bibliothèque. L'Ouvrage consolidé reste le plus proche possible de la forme de l'ouvrage original (maintien des couvertures souples, maintien ou report total de la couverture), tout en garantissant sa solidité et sa maniabilité. Le coût de la reliure est variable en fonction du façonnage du document. Des équipements complémentaires peuvent être demandés comme la pose d'étiquettes code-barres ou d'étiquettes Rfid (fournies par les services). Un devis précisant les interventions techniques est établi préalablement à toute commande

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 8000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: romans adultes en langue française (sauf science-fiction, fantastique, policiers et fantasy)
Brève description: ce lot concerne uniquement la fourniture d'ouvrages de fiction
Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 73000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: romans adultes en langue française de science-fiction, fantastique, policiers et fantasy
Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 43000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentation régionale
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de toute la production relative aux départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes- pyrénées, Tarn, Tarn-Et-Garonne), et de la région Occitanie dans son ensemble, y compris les ouvrages d'auteurs régionaux (documentaires et fiction), avec capacité à fournir les petits éditeurs, les documents à diffusion restreinte, documents à compte d'auteurs, documents produits par organismes publics ou privés : conseils départementaux, régionaux, communes, chambre d'industrie et de commerce

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres en grands caractères
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de livres en grands caractères (ouvrages de fiction et documentaires)

Intitulé du lot: documentaires adultes thématique "Arts, cinéma, musique" avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur l'art, le cinéma, la musique, le spectacle vivant. Les titres concernant les loisirs créatifs et le bricolage sont exclus à l'exception des documents sur la technique du dessin, de la peinture, du graphisme, de la Pao et le dessin numérique.Voir le Ccp pour connaître les détails de ce lot

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 55000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " langues, littérature, textes enregistrés et méthodes de langue " avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture des ouvrages traitant de littérature et de langues, les textes enregistrés et les méthodes de langue. Les ouvrages de niveau universitaire (Presses universitaires, actes de colloques) en seront exclus.L'office proposera environ 50 documents. Il sera représentatif de tous les genres non romanesques (poésie, théâtre, correspondances, anthologies, ...). Il inclura les études sur les écrivains (notamment les biographies) et sur la littérature, à l'exception de la Bd. Le genre théâtral sera plus représenté que la poésie. Les éditions bilingues pour le théâtre et la poésie seront acceptées.En langues, l?office sera orienté vers l'apprentissage des langues par des adultes : il inclura les méthodes de langues (tous supports y compris audio), les dictionnaires multilingues ou visuels, la préparation aux tests de certification, les méthodes de Fle. Les é

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 29000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences et loisirs " avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture des ouvrages sur les disciplines scientifiques (mathématiques, astronomie, physique, sciences de la vie et de la terre, faune et flore, médecine), sur les techniques (informatique, transports - y compris l'aéronautique-, agriculture, jardinage, cuisine, bricolage et bâtiment) et sur les ouvrages concernant les loisirs (sports, jeux, loisirs créatifs, sauf technique du dessin, de la peinture, du graphisme).Voir le détail du lot dans le Ccp

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 37000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences humaines " avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences humaines (psychologie, psychanalyse, philosophie, religion), les sciences de l'éducation, ainsi que les sciences de l'information (histoire du livre et des médias y compris les généralités et phénomènes mystérieux).Voir le détail du lot dans le Ccp

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le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 35000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences sociales, histoire et géographie " avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture des ouvrages de sciences sociales (sociologie, politique, économie, droit et administration, ethnologie) ainsi que l'histoire et la géographie (y compris les guides de tourisme)l'office proposera environ 110 documents dans les domaines précités. Concernant les guides de tourisme, les rééditions seront exclues de l'office. Le titulaire sera attentif à proposer également, en géographie, les récits de voyage et, en droit, les guides pratiques (famille, maison) destinés à un large public

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 75000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne les livres documentaires de toutes disciplines destinés à la jeunesse, de parution récente ou non, ainsi que les textes enregistrés, documentaires ou fictions, destinés à la jeunesse.L'office de nouveautés documentaires proposera environ 50 documents de parution récente représentant l?ensemble de la production y compris les petits éditeurs. L'Office textes enregistrés comprendra des nouveautés dont le nombre sera variable en fonction de la production éditoriale

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 38000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: albums jeunesse avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture d?albums destinés à la jeunesse, y compris celle de petits éditeurs.L'office, constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des albums de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse. L'Office comporte environ 80 albums

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le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 50000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fictions jeunesse (hors albums) avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de fictions (romans et contes) pour la jeunesse. Les albums en sont exclus.L'office, d'environ 80 documents et constitué en concertation avec les bibliothécaires, proposera des romans et des contes de parution récente (moins de six mois) représentant l'ensemble de la production, y compris celle des petits éditeurs pour la jeunesse

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 27000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de nouveautés de la production courante quels qu?en soient le genre et l?éditeur ainsi que les collections anciennes, les ?Uvres de création, les revues spécialisées (hors abonnement kiosque) et les ouvrages théoriques sur la bande dessinée (études, sketchbook, artbook, essais, correspondances).L'office jeunesse et l?office ado devront chacun présenter un panorama des nouveautés éditoriales (nouvelles collections, nouveaux éditeurs y compris les "Petits" éditeurs) ainsi que toute bande dessinée jugée intéressante par le libraire. Ils incluront notamment les premiers tomes des nouvelles séries et seront constitués chacun d?environ 50 titres

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 87000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: fictions pour les adolescents et les jeunes adultes avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne uniquement la fourniture des ouvrages de fiction à destination des lecteurs âgés de 13 et 25 ans.L'office proposera jusqu'à environ 50 romans tous genres confondus de parution récente de littérature adolescente chez des éditeurs ou dans des collections spécialisés, y compris chez les petits éditeurs. Il comprendra aussi des romans tous genres confondus abordant des problématiques adolescentes.L'office inclura notamment le premier tome des nouvelles séries (mais pas les tomes suivants)

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 15000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: jeux vidéo pour consoles avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de jeux pour consoles de la production courante.Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les titres quel qu?en soit l?éditeur dans tous domaines de la production courante et pour tous publics.L'offre de son catalogue reflétera l?évolution du marché du jeu vidéo, en particulier par rapport à la sortie de nouvelles consoles. Les titres proposés devront avoir fait l'objet de droits négociés pour le prêt au public et/ou la consultation sur place.L'office livré au moins trois fois par an contiendra des titres proposés par le titulaire et les services. La fourniture des notices de catalogage comprenant une jaquette et un lien hypertexte vers une démonstration jouable (pour les jeux vidéo) est fortement souhaitée

Intitulé du lot: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz, et méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de partitions de musique et matériels musicaux de tous genres, nationaux et internationaux, notamment pour le Conservatoire, l?orchestre du Capitole et les bibliothèques de la Mairie de Toulouse. Ce lot comprend les nouveautés et les commandes de fonds.Pour les titres épuisés, le titulaire de l'accord-cadre pourra être sollicité pour la fourniture d'exemplaires d'occasion.Voir le détail du lot dans le Ccp

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 15000 euro(s) Commune de Toulouse: 6000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: cd tous domaines : nouveautés et commandes de fond
Brève description:

ce lot concerne la fourniture de Cd dans tous les domaines musicaux de la production : musique pour enfants, musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, rn'b, musiques noires, open music, musique électronique de tous les éditeurs, y compris les auto produits.Le titulaire doit être parfaitement approvisionné et capable de fournir les nouveautés et les Cd de fond quel qu'en soit l'éditeur ou le genre.Il doit fournir les notices de catalogage, et garantir leur envoi simultané à la livraison des documents. Il revient au titulaire de s'assurer que les notices et les éventuels extraits musicaux associés sont conformes à la législation sur le droit d'auteur

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 67000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: cd Imports et éditions rares ou difficilement trouvables, neufs et occasion
Brève description:

ce lot concerne la fourniture, dans tous les domaines musicaux, de Cd d'import et de Cd figurant sur des catalogues de musiques expérimentales, peu ou mal distribués, qu'ils soient neufs ou d'occasion (dans ce cas, leur état physique devra être irréprochable).Le titulaire doit être capable de fournir les Cd uniquement en vente sur Internet et proposer des discographies thématiques, sélectives, pour des phonogrammes publiés en France ou à l'étranger

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 11000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: ouvrages et documents juridiques, économiques et techniques
Brève description:

ce lot concerne la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du service de la Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.), des services de Toulouse Métropole et des services de la Mairie de Toulouse.La majorité des commandes seront passées par le Service Documentation de la Direction Générale des Ressources Humaines (D.G.R.H.). Ponctuellement, d'autres directions pourront être amenées à passer des commandes.Voir le détail du lot dans le Ccp

Informations complémentaires:

le montant estimatif est réparti comme suit.Toulouse Métropole: 1000 euro(s) Commune de Toulouse: 9000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: librairie Privat
Adresse postale: 14 Rue Des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: sarl Librairie La Preface
Adresse postale: 35-37 allée du Rouergue
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
Nom: sarl Librairie Série B
Adresse postale: 16 rue Sainte Ursule
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
7 000 EUR 💰
Nom: book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Nom: librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: librairie Etudes Mirail
Adresse postale: universite Toulouse Jean-Jaures
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
38 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
76 000 EUR 💰
Nom: librairie De La Renaissance
Adresse postale: 1 allée Marc Saint -Saëns
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
51 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: librairie Floury Frères
Adresse postale: 36 rue de la Colombette
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: librairie Bédéciné
Adresse postale: 7 rue Romiguières
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: le Croquenotes
Adresse postale: 4, rue Jean Suau
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Nom: cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
7
5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: 6 Rue Rene Leduc

Référence
Informations complémentaires
les montants exprimés sont des montants annuels estimatifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 010-018751 (2022-01-10)

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