21mc0204aoo — fourniture d'engrais et amendements organiques — années 2021 à 2025 — DG/SM
Toulouse Métropole
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais azotés
- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux › Engrais minéraux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-19 | Avis de marché |
| 2021-08-10 | Informations complémentaires |
| 2022-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 21mc0204aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Engrais minéraux 📦
Engrais azotés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372831
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Engrais minéral à libération lente
Numéro du lot: 1
Brève description: Engrais minéral à libération lente.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Engrais minéral à libération programmée
Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais minéral à libération programmée.
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engrais organo-minéral
Numéro du lot: 3
Brève description: Engrais organo-minéral.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances et démarches environnementales au regard du mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 141-372831 (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 21mc0204aoo
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Engrais divers 📦
Engrais minéraux 📦
Engrais azotés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372831
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Transmission d'offre: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf. 21mc0204aoo).
Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, contact: Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Engrais minéral à libération lente
Numéro du lot: 1
Brève description: Engrais minéral à libération lente.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Engrais minéral à libération programmée.
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engrais organo-minéral
Numéro du lot: 3
Brève description: Engrais organo-minéral.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances et démarches environnementales au regard du mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
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— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Transmission d'offre: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf. 21mc0204aoo).
Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, contact: Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 141-372831 (2021-07-19)
Informations complémentaires (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412747
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372831
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2021/S 156-412747 (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412747
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372831
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2021/S 156-412747 (2021-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-011183
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: engrais minéral à libération lente
Brève description: engrais minéral à libération lente
Intitulé du lot: engrais minéral à libération programmée
Brève description: engrais minéral à libération programmée
Intitulé du lot: engrais organo-minéral
Brève description: engrais organo-minéral
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: medan
Adresse postale: 75 avenue René Antoune
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 95 980 EUR 💰
Nom: so' Vert Environnement
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 203 613 EUR 💰
Nom: les gazons de France
Adresse postale: les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 10 710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 006-011183 (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-011183
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
lot 1: - accord cadre 21m0562 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum- accord cadre 21v0518 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.Lot 2:- accord cadre 21m0563 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.- Accord cadre 21v0519 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.Lot 3: - accord cadre 21m0564 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum- accord cadre 21v0520 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: engrais minéral à libération lente
Brève description: engrais minéral à libération lente
Intitulé du lot: engrais minéral à libération programmée
Brève description: engrais minéral à libération programmée
Intitulé du lot: engrais organo-minéral
Brève description: engrais organo-minéral
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: medan
Adresse postale: 75 avenue René Antoune
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 95 980 EUR 💰
Nom: so' Vert Environnement
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 203 613 EUR 💰
Nom: les gazons de France
Adresse postale: les Godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 10 710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 006-011183 (2022-01-05)
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