21mc0136aoo - achat D'Objets Promotionnels 2021-2023 - pr-Sm

Toulouse Métropole

le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COM.Diffusion

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-13	Avis de marché
2022-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 21mc0136aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-468641
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Consultation lancée par un groupement de commandes.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuelset de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 172 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et un maximum de 172 500 euro(s) (H.T.). Pour la Ville de Toulouse.À titre indicatif, les montants des prestations pour la période initiale de l'accord cadre sont estimés à 115 000,0 euro(s) HT pour la Mairie et 115 000,00 euro(s) HT pour la Métropole. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de laconsultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 181-468641 (2021-09-13)

Avis d'attribution de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable

Valeur totale du marché: 114 428 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-011097
Se réfère à l'avis: 2021/S 181-468641
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

accords-Cadres passés en groupement de commandes Toulouse Métropole/Mairie de Toulouse, conclus de la manière suivante :- accord cadre 21m0538 : conclu pour un montant initial maximum de 172 500,00 euro(s) Ht- accord cadre 21v0475 : conclu pour un montant initial maximum de 172 500,00 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Nom: com.Diffusion
Adresse postale: 38 Chemin De Mirepoix
Commune postale: Paulhac
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 79625.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 006-011097 (2022-01-05)

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