le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 21mc0136aoo - achat D'Objets Promotionnels 2021-2023 - pr-Sm
21mc0136aoo
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de...”
Description du marché
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2023
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Consultation lancée par un groupement de commandes.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuelset de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 172 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et un maximum de 172 500 euro(s) (H.T.). Pour la Ville de Toulouse.À titre indicatif, les montants des prestations pour la période initiale de l'accord cadre sont estimés à 115 000,0 euro(s) HT pour la Mairie et 115 000,00 euro(s) HT pour la Métropole. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de laconsultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 181-468641 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. A l'occasion de...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 428 💰
Description
Description du marché:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. A l'occasion de...”
Description du marché
le présent accord cadre a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. A l'occasion de manifestations culturelles ou sportives, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou lors de salons organisés par l'une ou l'autre des deux collectivités ou en partenariat avec des associations, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole, dans le cadre de leur politique de communication. Un coffret stylo est également offert au jeunes mariés lors de la célébration des mariages.la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole s'engagent à renforcer leurs achats éco-responsables dans le cadre de la politique de développement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0538
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: com.Diffusion
Adresse postale: 38 Chemin De Mirepoix
Commune postale: Paulhac
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79625.50 💰
“accords-Cadres passés en groupement de commandes Toulouse Métropole/Mairie de Toulouse, conclus de la manière suivante :- accord cadre 21m0538 : conclu pour...”
accords-Cadres passés en groupement de commandes Toulouse Métropole/Mairie de Toulouse, conclus de la manière suivante :- accord cadre 21m0538 : conclu pour un montant initial maximum de 172 500,00 euro(s) Ht- accord cadre 21v0475 : conclu pour un montant initial maximum de 172 500,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 006-011097 (2022-01-05)