21mc0135aoo — cb/Zd — acquisition de pièces détachées pour deux roues-motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées — années 2021 à 2025
Le parc de véhicules concernés est constitué:
— d'une quinzaine de scooters de 50 cm, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard,
— et de près de 120 scooters de 125 m, principalement de types Piaggio Liberty 125, Aprilia Scarabeo et Mbk Hw125.
Le titulaire de l'accord-cadre devra:
a) d'une part, être en mesure de fournir les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux roues motorisés thermiques (scooters) de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, car un certain nombre d'interventions sont réalisés en interne par les ateliers mécaniques de la collectivité;
b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle, établir des diagnostics et réparer les «Deux roues motorisés» qui lui seront confiés, si nécessaire.
Ces prestations seront: soit ponctuelles pour diagnostiquer.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0135aoo — cb/Zd — acquisition de pièces détachées pour deux roues-motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées — années 2021...”
Titre
21mc0135aoo — cb/Zd — acquisition de pièces détachées pour deux roues-motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées — années 2021 à 2025
21mc0135aoo/Jo
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Produits/services: Scooters et cycles à moteur auxiliaire📦
Brève description:
“Le parc de véhicules concernés est constitué:
— d'une quinzaine de scooters de 50 cm, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard,
— et...”
Brève description
Le parc de véhicules concernés est constitué:
— d'une quinzaine de scooters de 50 cm, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard,
— et de près de 120 scooters de 125 m, principalement de types Piaggio Liberty 125, Aprilia Scarabeo et Mbk Hw125.
Le titulaire de l'accord-cadre devra:
a) d'une part, être en mesure de fournir les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux roues motorisés thermiques (scooters) de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, car un certain nombre d'interventions sont réalisés en interne par les ateliers mécaniques de la collectivité;
b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle, établir des diagnostics et réparer les «Deux roues motorisés» qui lui seront confiés, si nécessaire.
Ces prestations seront: soit ponctuelles pour diagnostiquer.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le parc de véhicules concernés est constitué:
— d'une quinzaine de scooters de 50 cm, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard,
— et...”
Description du marché
Le parc de véhicules concernés est constitué:
— d'une quinzaine de scooters de 50 cm, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard,
— et de près de 120 scooters de 125 m, principalement de types Piaggio Liberty 125, Aprilia Scarabeo et Mbk Hw125.
Le titulaire de l'accord-cadre devra:
a) d'une part, être en mesure de fournir les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux roues motorisés thermiques (scooters) de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, car un certain nombre d'interventions sont réalisés en interne par les ateliers mécaniques de la collectivité;
b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle, établir des diagnostics et réparer les «Deux roues motorisés» qui lui seront confiés, si nécessaire.
Ces prestations seront: soit ponctuelles pour diagnostiquer.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 569 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de deux (2) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2025.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— liste des principales fournitures (pièces détachées des scooters) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire; cette liste sera prouvée par une déclaration sur l'honneur du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: accord-cadre de Toulouse Métropole: ressources propres de Toulouse Métropole, accord-cadre de la mairie de Toulouse: ressources propres de la mairie de Toulouse. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Toulouse Métropole
— mairie de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 20 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— période 1: 17 925,85 EUR HT,
— période 2: 11 321,59 EUR HT,
— période 3: 11 321,59 EUR HT.
— Total: 40 569,03 EUR HT.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21mc0135aoo — signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 079-200338 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0135aoo - cb/Zd - acquisition De Pieces Detachees Pour 2 Roues-Motorises Thermiques Et Realisation De Prestations D'Entretien Associees - annees 2021 A...”
Titre
21mc0135aoo - cb/Zd - acquisition De Pieces Detachees Pour 2 Roues-Motorises Thermiques Et Realisation De Prestations D'Entretien Associees - annees 2021 A 2025
21mc0135aoo/Jo
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Brève description:
“le parc de véhicules concernés est constitué :- d'une quinzaine de scooters de 50 cm3, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard, -...”
Brève description
le parc de véhicules concernés est constitué :- d'une quinzaine de scooters de 50 cm3, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard, - et de près de 120 scooters de 125 m3, principalement de types Piaggio Liberty 125, Aprilia Scarabeo et Mbk Hw125. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux roues motorisés thermiques (scooters) de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, car un certain nombre d'interventions sont réalisés en interne par les ateliers mécaniques de la collectivité, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle, établir des diagnostics et réparer les "Deux roues motorisés" qui lui seront confiés, si nécessaire. Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11321.59 💰
Description
Description du marché:
“le parc de véhicules concernés est constitué :- d'une quinzaine de scooters de 50 cm3, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard, -...”
Description du marché
le parc de véhicules concernés est constitué :- d'une quinzaine de scooters de 50 cm3, principalement de types Piaggio Liberty 50, Aprilia 50 Sr Motard, - et de près de 120 scooters de 125 m3, principalement de types Piaggio Liberty 125, Aprilia Scarabeo et Mbk Hw125. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux roues motorisés thermiques (scooters) de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, car un certain nombre d'interventions sont réalisés en interne par les ateliers mécaniques de la collectivité, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle, établir des diagnostics et réparer les "Deux roues motorisés" qui lui seront confiés, si nécessaire. Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-200338
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0264-21v0287
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: la Scooteria Ex Hot Bikes Siege
Adresse postale: 21 Boulevard Lascrosses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10963.65 💰
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/08/2021 ou de la date de notification du contrat si elle estpostérieure jusqu'au 31/03/2023.L'accord-cadre peut...”
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/08/2021 ou de la date de notification du contrat si elle estpostérieure jusqu'au 31/03/2023.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de deux (2)ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 mars 2025
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 168-439587 (2021-08-26)