21mc0133aoo — PR/HL — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-15 Avis de marché
2021-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: 21mc0133aoo/Jo
Brève description:
21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025. Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193837
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: — soit au niveau du candidat, — soit par un éventuel recours à la cotraitance ou sous-traitance dont les compétences doivent être décrites. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats devront remettre un échantillon de 25 cl pour chacun des trois sables figurant à l'accord-cadre. Les offres dont les échantillons, correspondant aux sables proposés, seraient non conformes en terme de couleur et/ou de granulométrie, seront rejetées. La remise se fera à: À l'attention de M. Sébastien Fraysse — Direction des sports et des bases de loisirs — Parc municipal des sports — Secrétariat technique — 7 allée Gabriel Biénès — 31400 Toulouse. Avant les date et heure limites de remise des offres. Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info/ Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21mc0133aoo. Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 du 6.7.2017 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Toulouse Métropole, et — commune de Toulouse.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le prestataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Toulouse ou de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la durée totale de l'accord-cadre.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:
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— soit au niveau du candidat,
— soit par un éventuel recours à la cotraitance ou sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
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Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats devront remettre un échantillon de 25 cl pour chacun des trois sables figurant à l'accord-cadre. Les offres dont les échantillons, correspondant aux sables proposés, seraient non conformes en terme de couleur et/ou de granulométrie, seront rejetées.
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La remise se fera à:
À l'attention de M. Sébastien Fraysse — Direction des sports et des bases de loisirs — Parc municipal des sports — Secrétariat technique — 7 allée Gabriel Biénès — 31400 Toulouse.
Avant les date et heure limites de remise des offres.
Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info/
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Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 21mc0133aoo.
Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 du 6.7.2017 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
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— Toulouse Métropole, et
— commune de Toulouse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 076-193837 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
21mc0133aoo - fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations etinstallations sportives - années 2021 à 2025.Lieu(x) d'exécution :Sites de diverses manifestations organisées par la Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur leterritoire de la ville de Toulouse, et installations sportives Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole.Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur).La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s)
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-404239
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193837
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
la procédure est déclarée sans suite pour cause d'infructuosité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 152-404239 (2021-08-04)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable