21mc0133aoo — PR/HL — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025
21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0133aoo — PR/HL — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à...”
Titre
21mc0133aoo — PR/HL — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025
21mc0133aoo/Jo
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Produits/services: Sable📦
Brève description:
“21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x)...”
Brève description
21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x)...”
Description du marché
21mc0133aoo — fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives — années 2021 à 2025.
Lieu(x) d'exécution: sites de diverses manifestations organisées par la ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur le territoire de la ville de Toulouse, et installations sportives ville de Toulouse ou Toulouse Métropole. Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur). La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le prestataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le prestataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Toulouse ou de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la durée totale de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats se présentent dans les conditions suivantes:
— soit au niveau du candidat,
— soit par un éventuel recours à la cotraitance ou sous-traitance dont les compétences doivent être décrites.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats devront remettre un échantillon de 25 cl pour chacun des trois sables figurant à l'accord-cadre. Les offres dont les échantillons, correspondant aux sables proposés, seraient non conformes en terme de couleur et/ou de granulométrie, seront rejetées.
La remise se fera à:
À l'attention de M. Sébastien Fraysse — Direction des sports et des bases de loisirs — Parc municipal des sports — Secrétariat technique — 7 allée Gabriel Biénès — 31400 Toulouse.
Avant les date et heure limites de remise des offres.
Transmission des plis: les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info/
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 21mc0133aoo.
Signature électronique: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre général de sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 du 6.7.2017 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole, et
— commune de Toulouse.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 076-193837 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0133aoo -Pr/Hl- fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives - années 2021 à 2025
21mc0133aoo/Jo”
Titre
21mc0133aoo -Pr/Hl- fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations et installations sportives - années 2021 à 2025
21mc0133aoo/Jo
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Brève description:
“21mc0133aoo - fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations etinstallations sportives - années 2021 à 2025.Lieu(x)...”
Brève description
21mc0133aoo - fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations etinstallations sportives - années 2021 à 2025.Lieu(x) d'exécution :Sites de diverses manifestations organisées par la Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur leterritoire de la ville de Toulouse, et installations sportives Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole.Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur).La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s)
Afficher plus Description
Description du marché:
“21mc0133aoo - fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations etinstallations sportives - années 2021 à 2025.Lieu(x)...”
Description du marché
21mc0133aoo - fourniture, transport, criblage et stockage de sable pour diverses manifestations etinstallations sportives - années 2021 à 2025.Lieu(x) d'exécution :Sites de diverses manifestations organisées par la Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole, sur leterritoire de la ville de Toulouse, et installations sportives Ville de Toulouse ou Toulouse Métropole.Site de stockage de Palayre (sous réserve de changement ultérieur).La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 320 000,00 euro(s)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 076-193837
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Informations complémentaires
la procédure est déclarée sans suite pour cause d'infructuosité
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 152-404239 (2021-08-04)