21mc0123aoo - mt/Sm - lutte contre les maladies et les ravageurs des plantes Années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord cadre a pour objet la lutte contre les maladies et les ravageurs des plantes. Les plantes concernées sont celles cultivées dans les serres municipales, boulevard de la Marne à Toulouse, celles présentes dans les espaces verts de la ville de Toulouse et celles présentes sur certains sites de Toulouse Métropole.L'Ensemble des services de la ville de Toulouse métropole, et notamment ceux de la Direction Jardins et espaces verts, sont susceptibles d'utiliser le présent marché. Plus précisément le service des Moyens techniques, chargé de la production florale, le service Entretien et gardiennage, et le service de l'arbre dans la ville

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-07	Avis de marché
2022-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21mc0123aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-458245
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de TOULOUSE- toulouse métropolele coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MetropoleL'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commandepublique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifiérépondant aux exigences du règlement eidas. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'anssi (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement eidas

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture de produits et auxiliaires pour lutter contre les maladies et ravageurs de la production florale, des arbres et des arbustes
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de produits et auxiliaires pour lutter contre les maladies et ravageurs de la production florale, des arbres et des arbustes

Valeur estimée hors TVA: 109 996 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: fourniture de produits et matériel pour la lutte contre les ravageurs par confusion sexuelle de masse, marquage et piégeage sémiochimique naturel et détection sismique intelligente
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de produits et matériel pour la lutte contre les ravageurs par confusion sexuelle de masse, marquage et piégeage sémiochimique naturel et détection sismique intelligente

Valeur estimée hors TVA: 213 920 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de lutte contre les maladies et les ravageurs des arbres et arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations de lutte contre les maladies et les ravageurs des arbres et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 2 852 920 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures livrées et des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 176-458245 (2021-09-07)

Avis d'attribution de marché (2022-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le présent accord cadre a pour objet la lutte contre les maladies et les ravageurs des plantes. Les plantes concernées sont celles cultivées dans les serres municipales, boulevard de la Marne à Toulouse, celles présentes dans les espaces verts de la ville de Toulouse et celles présentes sur certains sites de Toulouse Métropole.L'Ensemble des services de la ville de Toulouse métropole, et notamment ceux de la Direction Jardins et espaces verts, sont susceptibles d'utiliser le présent marché. Plus précisément le service des Moyens techniques, chargé de la production florale, le service Entretien et gardiennage, et le service de l'arbre dans la ville

Valeur totale du marché: 804 349 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-22 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103691
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-458245
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

lot 1- titulaires: groupement d'entreprises Inflor/Ag Conseil-Accord cadre 21m0573 (Toulouse Métropole): accord cadre conclu pour un montant initial sans minimumni maximum- accord cadre 21v0538 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.Lot 2- titulaire: export semences- accord cadre 21m0574 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum- accord cadre 21v0539 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.Lot 3- titulaire: Id Verde- accord cadre 22m0040 (Toulouse Métropole) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum- accord cadre 22v0015 (Mairie de Toulouse) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Nom: in'Flor Sté Hydroflor-Vegeflor
Adresse postale: 29 Avenue De Saint Guillan
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 22289.93 EUR 💰
Nom: e2s Export Semences Services
Adresse postale: 24 rue grand rue
Commune postale: Bourg-Saint-Bernard
Code postal: 31570
Valeur totale du marché: 61155.40 EUR 💰
Nom: id Verde Toulouse
Adresse postale: 90 Rue De Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 706181.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2022/S 040-103691 (2022-02-22)

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