21mc0080aoo — cb/Zd — fourniture de lubrifiants — années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (direction des sports, des espaces verts, pôles territoriaux...). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la mairie de Toulouse. Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-03 Avis de marché
2021-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Numéro de référence: 21mc0080aoo
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (direction des sports, des espaces verts, pôles territoriaux...). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et la mairie de Toulouse. Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227685
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec un seul opérateur économique, en application des articles L. 2125-1 1 Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 134 000 EUR HT répartis comme suit: — Toulouse Métropole: 130 000 EUR HT, — mairie de Toulouse: 4 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées sur les finances propres de Toulouse Métropole et de la mairie de Toulouse pour leur accord-cadre respectif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le Règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2025.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire «Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— formulaire DC2,« Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements dématérialisation: Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec un seul opérateur économique, en application des articles L. 2125-1 1
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 134 000 EUR HT répartis comme suit:
— Toulouse Métropole: 130 000 EUR HT,
— mairie de Toulouse: 4 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées sur les finances propres de Toulouse Métropole et de la mairie de Toulouse pour leur accord-cadre respectif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le Règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 089-227685 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la Fourniture De Lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiantssynthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les Ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (Direction des Sports, des Espaces Verts, Pôles Territoriaux...).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse.Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
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Valeur totale du marché: 105569.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406777
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227685
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1er juillet 2021 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30 juin 2022.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale dereconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2025
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion Des Commandes Et Des Livraisons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: york Lubricants Siege Toulon Sasu
Adresse postale: zi Toulon Est 1394 Avenue De Draguignan -Bp 90135 La Garde
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 88 472 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 153-406777 (2021-08-05)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
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