Avis de marché (2021-08-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux de drainage
Numéro de référence: 21m0468aoo
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Elements De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux de drainage📦
Code CPV supplémentaire: Produits en béton📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444550
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour chaque période de l'accord-cadre est estimé à : 24 108,00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 30 novembre 2022.Aucune clause de garantie financière prévue - aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prix révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole.Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Toulouse Métropole - direction de la Commande Publique - hana ZAREVUCKA - tél. : 05.62.27.65.53 - mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Source: OJS 2021/S 171-444550 (2021-08-31)
Informations complémentaires (2021-10-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date limite de soumission: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509363
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-444550
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2021/S 196-509363 (2021-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre...”
Brève description
la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur unique est passé en application desarticles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché: 78 945 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033233
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 jusqu'au 30 novembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 jusqu'au 30 novembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 novembre 2025
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Source: OJS 2022/S 015-033233 (2022-01-18)