Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0468aoo - mt-Eo - fourniture D'Elements De Voirie pour les années 2021 à 2025
21m0468aoo”
Produits/services: Tuyaux de drainage📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Elements De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Elements De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune copie du ou des jugements prononcés,...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour chaque période de l'accord-cadre est estimé à : 24 108,00 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 30 novembre 2022.Aucune clause de garantie financière prévue - aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prix révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de Toulouse Métropole.Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Toulouse Métropole - direction de la Commande Publique - hana ZAREVUCKA - tél. : 05.62.27.65.53 - mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 171-444550 (2021-08-31)
Informations complémentaires (2021-10-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 171-444550
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : le 07/10/21 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date : le 28/10/21 à 10h00
Source: OJS 2021/S 196-509363 (2021-10-04)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre...”
Brève description
la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur unique est passé en application desarticles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 78 945 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre...”
Description du marché
la présente consultation concerne la Fourniture D'Éléments De Voirie pour le service Gestion des Routes Métropolitaines de Toulouse Métropole.L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur unique est passé en application desarticles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-444550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0505
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Pages Prolians Siege Labege Sas
Adresse postale: 881 La Pyreneenne
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 315 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 jusqu'au 30 novembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter du 15 janvier 2022 jusqu'au 30 novembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 novembre 2025
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Source: OJS 2022/S 015-033233 (2022-01-18)