L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet les prestations de fauchage sur les dépendances des ex-routes départementales de Toulouse Métropole et les dépendances de certains itinéraires cyclables dont la continuité est constituée de sections de voies communales, les interventions sur certains délaissés ou parcelles du domaine public métropolitain.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21m0174aoo
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet les prestations de fauchage sur les dépendances des ex-routes...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet les prestations de fauchage sur les dépendances des ex-routes départementales de Toulouse Métropole et les dépendances de certains itinéraires cyclables dont la continuité est constituée de sections de voies communales, les interventions sur certains délaissés ou parcelles du domaine public métropolitain.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-339906
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
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Source: OJS 2021/S 128-339906 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet les prestations de fauchage sur les dépendances des ex-routes...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet les prestations de fauchage sur les dépendances des ex-routes départementales de Toulouse Métropole et les dépendances de certains itinéraires cyclables dont la continuité est constituée de sections de voies communales, les interventions sur certains délaissés ou parcelles du domaine public métropolitain
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Total value of the procurement: 144 636 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-109535
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-339906
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum”
Source: OJS 2022/S 042-109535 (2022-02-24)