21c0014-aoo-dircom-fourniture d'objets promotionnels - 2 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2.1 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être conclus. Elle est fixée à compter du 18 février 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-29 | Avis de marché |
| 2022-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 21C0014-AOO-DIRCOM
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 21216797 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499052
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: textile, Bagagerie et Loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: la date et l'heure d'ouverture des offres sont indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le marquage de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le marquage de léchantillon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Priscillia POUILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2021/S 192-499052 (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 21C0014-AOO-DIRCOM
Brève description:
la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2.1 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être conclus. Elle est fixée à compter du 18 février 2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 21216797 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499052
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique sont détaillés au Règlement de Consultation en son article 6.2.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: textile, Bagagerie et Loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:
conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande
Publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sans montant minimum et avec maximum par période de 200000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera attribué à 4 titulaires au maximum par lot, sous
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réserve d'un nombre suffisant de candidats
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois, pour une période de douze (12 mois) chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
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les sous critères de la valeur technique sont détaillés au Règlement de Consultation en son article 6.2.
Intitulé du lot: bureautique, écriture et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande Publique, les prestations aboutiront à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents sans montant minimum et avec maximum par période de 200000,00 euros (H.T.). L'Accord-Cadre sera attribué à 4 titulaires au maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
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l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois, pour une période de douze (12 mois) chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Lettre de candidature (Dc1) : version en vigueur ; - déclaration du candidat (Dc2) : version en vigueur ; ou DUME : Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises. Ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: la date et l'heure d'ouverture des offres sont indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le marquage de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le marquage de léchantillon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Priscillia POUILLE
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons prévus à l'article 5.1.2 du RC qui devront présenter les caractéristiques identiques au produit fini et être conformes aux spécifications reprises au bordereau des prix plafonds. Toute offre devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons qui devront être fournis dans leur intégralité. A défaut, l'offre sera déclarée irrégulière.
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Les échantillons sont gratuits.
Ces échantillons devront être remis par tout moyen approprié permettant d'établir la date et l'heure de leur dépôt, avant la date limite de remise des offres, à l'adresse indiquée à l'article 5.1.2 du Rc.
Budget départemental - mandat administratif - délai global de paiement de 30 jours. Avance prévue. Prix révisables.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l'article 5-6 du Rc.
La juridiction désignée à la rubrique Vi.4 peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille,
Source: OJS 2021/S 192-499052 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092689
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-499052
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Nom: sarl alann marks diffusion
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 954 EUR 💰
Nom: europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 11 550 EUR 💰
Nom: will'Up
Adresse postale: 19 rue Uriane Soriaux
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 7 830 EUR 💰
23 500 EUR 💰
Nom: oteca
Numéro d'enregistrement national: 115 rue Léon Rudent
Commune postale: Orchies
Code postal: 59310
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 24 120 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue BP 20013
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 22 450 EUR 💰
Adresse postale: 19 rue Uriane Sorriaux
Valeur totale du marché: 15 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 036-092689 (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092689
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-499052
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
les sous critères de la valeur technique étaient détaillés au Règlement de Consultation en son article 6.2
Objet
Champ d'application du marché
les sous critères de la valeur technique étaient détaillés au Règlement de Consultation en son article 6.2
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Nom: sarl alann marks diffusion
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 954 EUR 💰
Nom: europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 11 550 EUR 💰
Nom: will'Up
Adresse postale: 19 rue Uriane Soriaux
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 7 830 EUR 💰
23 500 EUR 💰
Nom: oteca
Numéro d'enregistrement national: 115 rue Léon Rudent
Commune postale: Orchies
Code postal: 59310
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 24 120 EUR 💰
Nom: vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigue BP 20013
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 22 450 EUR 💰
Adresse postale: 19 rue Uriane Sorriaux
Valeur totale du marché: 15 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Référence
Informations complémentaires
la juridiction désignée à la rubrique Vi.4 peut être également saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
La valeur totale du marché ou du lot renseignée pour chacun des lots correspond au montant total des simulations estimatives
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