21a030 — Acquisition d'équipements pour l'organisation de divers événements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Chartres Métropole

21a030 — Acquisition d'équipements pour l'organisation de divers événements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-14 Avis de marché
2022-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:
21a030 — Acquisition d'équipements pour l'organisation de divers événements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304866
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'équipements, matériels et consommables de manifestation, élections, événements et cérémonies
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition d'équipements, matériels et consommables de manifestation, élections, événements et cérémonies pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois.
Intitulé du lot: Acquisition d'équipements et accessoires de scènes mobiles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition d'équipements et accessoires de scènes mobiles pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 117-304866 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
21a030 - acquisition d'équipements pour l'organisation de divers évènements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Commune postale: Chartres Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068527
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304866
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois fois pour une période de un an à chaque fois
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'équipements, matériels et consommables de manifestation, élections, évènements et cérémonies
Brève description:
acquisition d'équipements, matériels et consommables de manifestation, élections, évènements et cérémonies pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Intitulé du lot: acquisition d'équipements et accessoires de scènes mobiles
Brève description:
acquisition d'équipements et accessoires de scènes mobiles pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: equip cite sas
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: equio cite sas
Adresse postale: 30 rue du Château
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chartres
Commune postale: Chartres
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2022/S 027-068527 (2022-02-03)