2101663-maintenance curative des violons et altos, violoncelles, violes de gambe, mandolines, des instruments à percussions, des ouds de la ville de Paris et d'autres services habilités (4 lots)
maintenance curative des violons et altos, violoncelles, violes de gambe, mandolines, des instruments à percussions, des ouds de la ville de Paris et d'autres services habilités (4 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2101663-maintenance curative des violons et altos, violoncelles, violes de gambe, mandolines, des instruments à percussions, des ouds de la ville de Paris...”
Titre
2101663-maintenance curative des violons et altos, violoncelles, violes de gambe, mandolines, des instruments à percussions, des ouds de la ville de Paris et d'autres services habilités (4 lots)
2101663
maintenance curative des violons et altos, violoncelles, violes de gambe, mandolines, des instruments à percussions, des ouds de la ville de Paris et d'autres services habilités (4 lots)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque lot donne lieu à l'attribution d'un marché distinct. Un soumissionnaire peut se voir attribuer un, deux ou les trois lots de la consultation”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance curative des violons et altos
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché: maintenance curative des violons et altos
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée des accords-cadres, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification des marchés au titulaire. Cette durée est de 24...”
Description des renouvellements
la durée des accords-cadres, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification des marchés au titulaire. Cette durée est de 24 mois, reconductibles une fois par tacite reconduction, dans les mêmes conditions et durée
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R.2122-67 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Description des options
sur le fondement de l'article R.2122-67 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 6 000 euro(s) HT et un montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 6 000 euro(s) HT et un montant maximum HT : 24 000 euro(s). Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée du marché, soit 24 mois, reconductible une fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance curative des violoncelles, violes de gambe et mandolines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance curative des violoncelles, violes de gambe et mandolines
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 9 000 euro(s) HT et un montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 9 000 euro(s) HT et un montant maximum HT : 36 000 euro(s). Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée du marché, soit 24 mois, reconductible une fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance curative des percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance curative des percussions
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 3 000 euro(s) HT et un montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 3 000 euro(s) HT et un montant maximum HT : 12 000 euro(s). Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée du marché, soit 24 mois, reconductible une fois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance curative des ouds
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance curative des ouds
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 1 000 euro(s) HT et un montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaires s'exécutant par bonsde commande. Ce marché comporte un montant minimum: 1 000 euro(s) HT et un montant maximum HT : 5 000 euro(s). Le montant indiqué est le montant maximum pour la durée du marché, soit 24 mois, reconductible une fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature :1. Soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature :1. Soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'économie et des Finances,2. Soit à partir du Document Unique de Marché européen (" dume ") disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr.Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur.a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- l'Imprimé Dc1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire Dc1.]- l'Imprimé Dc2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental indiqués à l'article 1.5.2 du CCAP no2101663”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-12
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“les documents de la consultation sont disponibles gratuitement et uniquement consultables et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation :...”
les documents de la consultation sont disponibles gratuitement et uniquement consultables et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation : https://marches.maximilien.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fgr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présenteconsultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présenteconsultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants ducode de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référécontractuel dans les conditions des articles L.551-13 etsuivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours encontestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesuresde publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département detarn-et-garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 233-614109 (2021-11-26)
Avis d'attribution de marché (2022-07-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 154 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (Moyens humains 60% et Organisation 40%)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois (durée contractuelle du marché - reconductible une fois dans les mêmes termes) : Min : 6 000 / Max : 24 000
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Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois (durée contractuelle du marché - reconductible une fois dans les mêmes termes) : Min : 9 000 / Max : 36 000
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Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois (durée contractuelle du marché - reconductible une fois dans les mêmes termes) : Min : 3 000 / Max : 12 000
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Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants maximum et minimum, en euro(s) hors taxes, sont les suivants pour 24 mois (durée contractuelle du marché - reconductible une fois dans les mêmes termes) : Min : 1 000 / Max : 5 000
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 233-614109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S04637
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance curative des violons et altos
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: emmanuelle Fayat, luthier
Adresse postale: 19 rue Visconti
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.luthier-paris.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: kaltenbach Mélanie, Luthière
Adresse postale: 67 rue du Moulin des Prés
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022S04638
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance curative des violoncelles, violes de gambe et mandolines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022S04639
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance curative des percussions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerault - percussions contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.bergerault.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022S04640
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance curative des ouds
Nom et adresse du contractant
Nom: valtim Musiques SAS (nom commercial : Pierre Jaffré Luthier)
Adresse postale: 65 rue de Rome
Code postal: 75008
URL: http://www.pierrejaffreluthier.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“la valeur totale finale indiquée est la valeur contractuelle maximum pour la durée maximum de 48 mois (la période initiale de 24 mois + une reconduction),...”
la valeur totale finale indiquée est la valeur contractuelle maximum pour la durée maximum de 48 mois (la période initiale de 24 mois + une reconduction), tous lots confondus.La valeur totale maximum par lot dans les informations d'attribution est également la valeur contractuelle maximum du lot pour une durée de 48 mois,(la période initiale de 24 mois + une reconduction).Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris-Direction des affaires culturelles - sous-Direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles - bureau de l'action administrative - hôtel d'albret - 31, rue des Francs-Bourgeois - 75188 Paris cedex 04 - dac-baa-marches@paris.fr (les références des marchés, numéro et intitulé, sont indiquées dans la section V "Attribution du marché" pour chacun des lots)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesuresde publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département detarn-et-garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 148-424529 (2022-07-29)