La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000,00 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0274aoo — AC/ZD — fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird — années 2021 à 2025
20v0274aoo/Bo”
Produits/services: Papier ou carton thermosensible📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000,00 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton thermosensible📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1...”
Description du marché
La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000,00 EUR HT/an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Ville de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Marché renouvelable à l'issue de la durée totale de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Dépôt: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés:
— l'échantillon sera emballé sous film protecteur anti-humidité.
Il devra être envoyé en recommandé avec accusé de réception, directement au service technique à l'adresse suivante: à l'attention de M. Eric Cazes — direction Mobilités Gestion Réseaux — parc d'activités Montblanc — Campus Trafic 2 — impasse Alphonse Brémond —31200 Toulouse.
Il comprendra les mentions: échantillon pour offre concernant le marché de fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de marque Flowbird — années 2021 à 2024 — affaire 20v0274aoo.
L'échantillon devra parvenir à destination au plus tard à la date de remise des offres énoncée dans le présent règlement de consultation et dans l'avis d'appel public à la concurrence.
La livraison de l'échantillon s'effectue aux risques et périls du candidat.
Tous les frais afférents à leur fourniture, dépôt et reprise sont à la charge du candidat.
Les échantillons fournis pourront être repris par les candidats non retenus dans les 30 jours qui suivent la réception de la lettre les avisant que leur offre n'a pas été retenue. À défaut, ils seront considérés comme abandonnés à la ville de Toulouse.
Le candidat retenu laissera, en dépôt à la ville de Toulouse, un nouvel échantillon de chaque produit figurant le(s) bordereau(x) de prix. Cet échantillonnage servira de témoin en cas de contestation en cours de marché.
Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 035-085092 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100....”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1 100. Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 50 000,00 EUR HT/an soit un maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 035-085092
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 200 000 EUR HT/an.
Nouvelle valeur
Texte:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum de 50 000 EUR HT/an soit un maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Attestation d'homologation des tickets thermiques fournis par la société Flowbird: afin de garantir la qualité des tickets et leur compatibilité avec les...”
Texte
Attestation d'homologation des tickets thermiques fournis par la société Flowbird: afin de garantir la qualité des tickets et leur compatibilité avec les horodateurs en place dans la ville de Toulouse, une fiche d'homologation des tickets objets de l'accord-cadre par la société Flowbird pour les horodateurs de type Stelio et Strada de marque Flowbird devra obligatoirement être fournie par les candidats.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-17 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-16 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 055-137356 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0274aoo - ac/Zd - fourniture De Tickets Thermiques Pour Horodateurs Stelio Et Strada De La Marque Flowbird - annees 2021 A 2025
20v0274aoo/Bo”
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1100....”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1100. Forme de marché : à bons de commande avec maximum de 200 000,00 euro(s) Ht/An.L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79 000 💰
Description
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1100....”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de tickets thermiques pour horodateurs Stelio et Strada de la marque Flowbird. Le nombre d'horodateurs est de 1100. Forme de marché : à bons de commande avec maximum de 200 000,00 euro(s) Ht/An.L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085092
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21v0357
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Nouvelle
Adresse postale: chemin de la Vente
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 750 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 013-028959 (2022-01-14)