20s0157 — accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0157 — accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du...”
Titre
20s0157 — accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle
20S0157
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collège des Deux Sarres de Lorquin, du collège de l'Arboretum de Morhange et du collège de la Canner de Kédange-sur-Canner (fourniture bois)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Collège des Deux Sarres de Lorquin, du collège de l'Arboretum de Morhange et du collège de la Canner de Kédange-sur-Canner (fourniture bois).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre a une durée d'un an à compter du 1.9.2021.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois, sauf...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre a une durée d'un an à compter du 1.9.2021.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois, sauf prononciation contraire du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la fin de la période en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Forbach-Saint-Avold” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Forbach-Saint-Avold.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre a une durée d'un an à compter du 1.9.2021. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois, sauf...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre a une durée d'un an à compter du 1.9.2021. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois, sauf prononciation contraire du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la fin de la période en cours.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Thionville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Thionville.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Sarrebourg — Château-Salins” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Sarrebourg — Château-Salins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Sarreguemines — Bitche” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Sarreguemines — Bitche.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Metz — Orne Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Metz — Orne Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Metz — Orne Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Metz — Orne Nord.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
10:00 📅
“La forme retenue est l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures courantes et services, passé en application des articles L. 2125-1...”
La forme retenue est l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures courantes et services, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal.
L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations seront rémunérées par application du BP en lien avec les bons de commande, par élément de mission et selon les quantités réellement exécutées.
À titre indicatif, sans que cela ne constitue un engagement du pouvoir adjudicateur vis à vis des titulaires des lots de l'accord-cadre, la valeur pour une année peut être estimé comme suit:
— lot 1: 106 000 EUR HT par an,
— lot 2: 135 000 EUR HT par an,
— lot 3: 143 000 EUR HT par an,
— lot 4: 68 000 EUR HT par an,
— lot 5: 76 000 EUR HT par an,
— lot 6: 160 000 EUR HT par an,
— lot 7: 68 000 EUR HT par an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 387364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)], pouvant être exercé avant signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)], pouvant être exercé avant signature du contrat;
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis;
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 387364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 030-073843 (2021-02-09)
Informations complémentaires (2021-03-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 030-073843
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-18 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-24 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-17 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-23 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2021/S 055-139140 (2021-03-15)
Informations complémentaires (2021-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0157 — accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du...”
Titre
20S0157 — accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle
20S0157
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-23 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-30 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-24 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-31 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 058-147473 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono attributaire a pour objet la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire a pour objet la maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation pour les collèges du Département de la Moselle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Collège des Deux Sarres de Lorquin, collège de l'Arboretum de Morhange et collège de la Canner.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Forbach-Saint-Avold.”
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation sur le territoire de Thionville.”
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Sarrebourg — Château-Salins.”
Description du marché:
“Maintenance des installation chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Sarreguemines — Bitche.”
Description du marché:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Metz — Orne Sud.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-073843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collège des Deux Sarres de Lorquin, collège de l'Arboretum de Morhange et collège de la Canner”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Energie
Adresse postale: 35 avenue du XXe Corps
Commune postale: Nancy
Code postal: 54005
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-000062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Forbach-Saint-Avold” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Energie
Adresse postale: 48 rue de Malzéville
Code postal: 54000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-000060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation sur le territoire de Thionville” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex Energie
Adresse postale: 35 rue Haroun Tazieff — Océanis 1b
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-000063
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Sarrebourg — Château-Salin” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-000061
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance des installations chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Sarreguemines — Bitche” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-000064
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire ventilation sur le territoire de Metz — Orne Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-000065
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Maintenance des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation sur le territoire de Metz — Orne Nord” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
“— date de signature des marchés: 21 et 24.6.2021;
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur...”
— date de signature des marchés: 21 et 24.6.2021;
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr);
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative/CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative/CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis;
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-375567 (2021-07-20)