Cette consultation concerne l'achat et la location de vaisselle et ustensiles de restauration pour les diverses manifestations organisées par la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— mairie de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20mc0628aoo — JE/ZD — achat et location de vaisselle 2021-2025
20mc0628aoo
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“Cette consultation concerne l'achat et la location de vaisselle et ustensiles de restauration pour les diverses manifestations organisées par la mairie de...”
Brève description
Cette consultation concerne l'achat et la location de vaisselle et ustensiles de restauration pour les diverses manifestations organisées par la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— mairie de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle et ustensiles de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Vaisselle et ustensiles de restauration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de vaisselle et ustensiles de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de vaisselle et ustensiles de restauration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Toulouse Métropole, minimum: 0 EUR HT annuel, maximum: 50 000 EUR HT annuel.
Mairie de Toulouse, minimum: 2 000 EUR HT annuel, maximum: 50 000 EUR HT annuel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Conditions d'exécution du contrat
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
— ressources propres mairie de Toulouse,
— ressources propres Toulouse Métropole.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes: les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article de l'accord-cadre signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service «Économat», obligatoirement. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention: échantillons pour lot?.. Affaire 20mc0628aoo — achat et location de vaisselle 2021-2025 avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction des moyens généraux, service «Économat», 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse — horaires 8h00-12h00 — 13h00-17h00. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 086-221698 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20mc0628aoo - je/Zd - achat Et Location De Vaisselle 2021-2025
20mc0628aoo
Brève description:
“cette consultation concerne l'achat et la location de vaisselle et ustensiles de restauration pour lesdiverses manifestations organisées par la Mairie de...”
Brève description
cette consultation concerne l'achat et la location de vaisselle et ustensiles de restauration pour lesdiverses manifestations organisées par la Mairie de Toulouse et Toulouse MétropoleCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie De Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole . Il aura en charge lapassation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution del'accord-cadre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Description
Description du marché: vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Informations complémentaires:
“toulouse MetropoleMinimum 0 euro(s) Ht AnnuelMaximum 100 000 euro(s) Ht AnnuelMairie De ToulouseMinimum 30 000 euro(s) Ht AnnuelMaximum 300 000 euro(s) Ht Annuel”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: location De Vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Description
Description du marché: location De Vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Informations complémentaires:
“toulouse MetropoleMinimum 0 euro(s) Ht AnnuelMaximum 50 000 euro(s) Ht AnnuelMairie De ToulouseMinimum 2 000 euro(s) Ht AnnuelMaximum 50 000 euro(s) Ht Annuel”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-221698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0228-21v0241
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissement Andre Calle Matfer Bourgeat Collectivites Pmh Siege St Jean Sas
Adresse postale: parc D'Activite De La Sausse 6 Rue De La Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105869.96 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location De Vaisselle Et Ustensiles De Restauration
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 153-406673 (2021-08-05)