Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le CCTP concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 167 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0557aoo — MT/ZD — Entretien des plantations d'alignement sur les routes métropolitaines et leurs dépendances années 2021 à 2023
20m0557aoo/Jo”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le CCTP concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 167 000,00 EUR.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le CCTP concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 167 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: certification de spécialisation taille et soins des arbres reconnue par les chambres d'agriculture;
— preuve de l'enregistrement annuel auprès de la DRAAF-SRAL pour les établissements impliqués dans la circulation du bois de platane issu de communes non contaminées par le chancre coloré (numéro d'enregistrement);
— chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20m0557aoo. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 055-137912 (2021-03-16)
Informations complémentaires (2021-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0557AOO — MT/ZD — Entretien des plantations d'alignement sur les routes métropolitaines et leurs dépendances années 2021 à 2023
20m0557aoo/Jo”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse métropole.
Les opérations décrites dans le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse métropole.
Les opérations décrites dans le CCTP concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 167 000,00 EUR.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-137912
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-20 📅
L'heure: 9:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-29 📅
L'heure: 9:00
Source: OJS 2021/S 074-189481 (2021-04-13)
Avis d'attribution de marché (2021-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0557aoo - mt/Zd -Entretien Des Plantations D'Alignement Sur Les Routes Metropolitaines Et Leurs Dependances Ann ées 2021 à 2023
20m0557aoo/Jo”
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le Cctp concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 167 000,00 euro(s)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 167 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'entretien des plantations d'alignement des routes métropolitaines de Toulouse Métropole. Les opérations décrites dans le Cctp concernent la taille des arbres, les tailles architecturées, l'entretien courant, la taille de reconversion et l'enlèvement des frelons européens ou asiatiques.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 167 000,00 euro(s)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-137912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0223
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: philip Freres
Adresse postale: 2 Rue Des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103360.50 💰
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et se clot le 30 juin 2023” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 156-413971 (2021-08-09)