20c0005 — accord portant sur des travaux de maintenance

Ville de Lille

Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et les CCAS de Lille, Lomme et d'Hellemmes et le Syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière (SICGFA) pour animaux errants de Lille et ses environs, ainsi que des bâtiments appartenant à des tiers sur lesquels le service communal d'hygiène et de santé de la Ville de Lille est amené à intervenir en situation de péril. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Elle fait l'objet d'un allotissement: quinze lots. Certains lots étant passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et certains lots étant passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. La durée du contrat est de deux ans à compter de la notification. Il est reconductible une fois pour la même période de deux ans, soit un maximum de quatre ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-07 Avis de marché
2021-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 320495995 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_j5aEYHv2FX 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_j5aEYHv2FX 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_j5aEYHv2FX 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20c0005 — accord portant sur des travaux de maintenance 20C0005
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et les CCAS de Lille, Lomme et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — gros œuvre (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lommet et Hellemmes.
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix (selon les formules indiquées dans le RC)
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement une fois pour la même période de deux ans (durée de la période initiale). Durée maximale du marché quatre ans.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Se référer à la section VI «Renseignements complémentaires» - rubrique VI.3) «Informations complémentaires».”
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - electricité (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 1 fois pour la même période de 2 ans (durée de la période initiale). Durée maximum du marché 4 ans”
Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la Section VI "Renseignements complémentaires" - rubrique Vi.3) "Informations complémentaires"”
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 - menuiserie Bois (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 - menuiserie Alu et PVC (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: AB11 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: AA02 📦

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 - menuiserie Acier et Météallerie (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: AA11 📦
Produits/services supplémentaires: AA01 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot est multi attributaire: 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches,...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 - plâtretie et Agencement (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 - signalétique (accord-cadre à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches,...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 - volets Roulants - stores - porte de Garage (accord-cadre à bons de commandes)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 - gros Œuvre (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est multi attributaire: 6 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches,...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 - etaiement (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier 📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 - menuiserie Bois (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 - menuiserie Alu et PVC (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 - menuiserie Acier et Métallerie (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 - plâtrerie et Agencement (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 - electricité (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Celles exigées dans le RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent). Protocole 2: le Document unique de marché européen (DUME).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe courant 2025 (à son échéance).”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Groupement de commandes entre la Ville de Lille, Lomme, Hellemmes, les CCAS de Lille, Lomme et d'Hellemmes ainsi que le Syndicat intercommunal de création...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 58 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 007-010448 (2021-01-07)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20C0005 — accord portant sur des travaux de maintenance 20C0005
Brève description:
“Accord-cadre portant sur des travaux de maintenance pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et les CCAS de Lille, Lomme et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — électricité (accord-cadre à bons de commandes)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3o du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — menuiserie bois (accord-cadre à bons de commandes)
Titre: Lot 4 — menuiserie Alu et PVC (accord-cadre à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — menuiserie acier et métallerie (accord-cadre à bons de commandes)
Titre: Lot 6 — plâtrerie et agencement (accord-cadre à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — signalétique (accord-cadre à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — volets roulants — stores — porte de garage (accord-cadre à bons de commandes)”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — gros œuvre (accord-cadre à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — étaiement (accord-cadre à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires»”
Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — menuiserie bois (accord-cadre à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — menuiserie Alu et PVC (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre: Lot 13 — menuiserie acier et métallerie (accord-cadre à marchés subséquents)
Titre: Lot 14 — plâtrerie et agencement (accord-cadre à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 — électricité (accord-cadre à marchés subséquents)

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 007-010448

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20C0005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: «Gros œuvre» (à bons de commandes)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: «Électricité » (à bons de commandes)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: «Menuiserie bois» (à bons de commandes)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: «Menuiserie Alu et PVC» (à bons de commandes)

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: «Menuiserie acier et métallerie» (à bons de commandes)

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: «Plâtrerie — agencement» (à bons de commandes)

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: «Signalétique» (à bons de commandes)

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: «Volets roulants — stores — porte de garage» (à bons de commandes)

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: «Gros œuvre» (à marchés subséquents)

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: «Etaiement» (à marchés subséquents)

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: «Menuiserie bois» (à marchés subséquents)

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: «Menuiserie alu et PVC» (à marchés subséquents)

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: «Menuiserie acier et métallerie» (à marchés subséquents)

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: «Plâtrerie — agencement» (à marchés subséquents)

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: «Électricité» (à marchés subséquents)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Un 1 envoi en publicité a été effectué le 4.1.2021. Suite à un problème des supports officiels, la publication a été rejetée mais la salle de dépôt de plis...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé-recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 58 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 011-021385 (2021-01-13)