Le présent accord-cadre de contrat de culture s'inscrit majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale ONF de Bourgogne Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-8400-020
2021-8400-020
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre de contrat de culture s'inscrit majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France...”
Brève description
Le présent accord-cadre de contrat de culture s'inscrit majoritairement dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale ONF de Bourgogne Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chêne pubescent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: QPU741 ou QPU751 ou QPU901
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera...”
Description des options
Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: QPU741 ou QPU751
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui...”
Description des options
Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
- Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.
- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
- Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: QPU741 ou QPU751 ou QPU901 QPU360 ou Emilie Romagne
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alisier, Châtaignier, Cormier, Pommier, Poirier et tilleul
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Alisier torminal STO900
Châtaignier CSA 102 ou CSA901 ou CSA101
Cormier SDO900 ou SDO-VG-001
Pommier MSY902 - Est
Poirier
Tilleul à petite feuille”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilleul à petite feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: TCO130 ou TCO200 ou TCO900
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilleul à grande feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: TPL901
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Douglas
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: VG 01 à 05
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélèze d'Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: LDE-VG-001 ou vergers sudetica
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin laricio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pin laricio de Corse PLO-VG-001
Pin laricio de Calabre PLA-VG-002
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Bornmuller
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: VG02 - Bostan
Durée de l'accord: 36
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cèdre de l'Atlas
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: CAT900 ou PP1-MENERBES ou PP2-Ventoux
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin laricio de Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: PLO-VG-001
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin laricio de Calabre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: PLA-VG-002
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: VG-006 à 022, sauf 009 Tamjout
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Céphalonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Sapin de Céphalonie
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Silicie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Sapin de Silicie
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Calocèdre
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Calocèdre
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyprès de l'Arizona - Cyprès vert
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Cyprès de l'Arizona
Cyprès vert
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Copalme d'Amérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Copalme d'Amérique
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tulipier de Virginie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Tulipier de Virginie
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noisetier de Byzance
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Noisetier de Byzance
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: picea orientalis
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Sous réserve d'importation des usa
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin de Brutie
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Sous réserve de disponibilité
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin d'Alep
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Pin d'Alep
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinus peuce
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: A voir en 2 ans selon le prétraitement
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sequoia sempervirens
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-07
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Fax: +33 81826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 240-631702 (2021-12-06)