2021-001 — Réseau de chaleur d’Évreux — travaux de fouille d’archéologie préventive en accompagnement d’extension d’un réseau de chaleur

Thermevra

Réseau de chaleur d’Évreux — travaux de fouille d’archéologie préventive en accompagnement d’extension d’un réseau de chaleur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-28 Avis de marché
2021-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:
Réseau de chaleur d’Évreux — travaux de fouille d’archéologie préventive en accompagnement d’extension d’un réseau de chaleur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Thermevra
Adresse postale: 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.moulinas@dalkia.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-053723
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité d’attribuer le contrat sur la base des offres initiales conformément à l’article R. 2161-17 du CCP. La mission sera confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le Moyen Âge).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’exécution des fouilles archéologiques suivant cahier des charges scientifique suite à l’arrêté préfectoral du 18.1.2021.
La mission sera confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le Moyen Âge).
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Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité d’attribuer le contrat sur la base des offres initiales conformément à l’article R. 2161-17 du CCP.
La mission sera confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le Moyen Âge).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Évreux (27).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La mission sera confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le Moyen Âge).
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Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité d’attribuer le contrat sur la base des offres initiales conformément à l’article R. 2161-17 du CCP.
La mission sera confiée à l'Institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le Moyen Âge).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 022-053723 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réseau de chaleur d’Évreux — Travaux de fouille d’archéologie préventive en accompagnement d’extension d’un réseau de chaleur.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux
Contact
Courrier électronique: murielle.diaz@dalkia.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-245060
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-053723
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La mission sera confiée à L'institut national de recherches archéologiques préventives ou à un opérateur titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R. 522-14 et R. 522-8 du code du patrimoine (agréé période antique et le moyen âge).
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Informations complémentaires:
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Évreux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évreux
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000
Source: OJS 2021/S 093-245060 (2021-05-11)