Villers-Cotterêts — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques (CCTP).
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis comme suit:
— 02a Échafaudages,
— 02b Désamiantage/déplombage/évacuation des terres polluées/chaudière,
— 02c Curage/démolitions/gros œuvre/métallerie,
— 02d Planchers bois.
Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 18 mois à compter de la date de notification. (période de préparation de 1 mois incluse).
La visite du site est obligatoire (cf. article 10 du règlement de consultation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Villers-Cotterêts — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de...”
Titre
Villers-Cotterêts — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château
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Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques (CCTP).
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis comme suit:
— 02a Échafaudages,
— 02b Désamiantage/déplombage/évacuation des terres polluées/chaudière,
— 02c Curage/démolitions/gros œuvre/métallerie,
— 02d Planchers bois.
Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 18 mois à compter de la date de notification. (période de préparation de 1 mois incluse).
La visite du site est obligatoire (cf. article 10 du règlement de consultation).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02a dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02a dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Le lot nº 02a n'est pas pas décomposé en tranches.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02B
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Le lot nº 02b n'est pas pas décomposé en tranches.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02C
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02c dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02c dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot nº 02c «curage/démolitions/gros œuvre/métallerie», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle...”
Description des options
Le lot nº 02c «curage/démolitions/gros œuvre/métallerie», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle (TO).
La notification de la décision d'affermissement de la tranche optionnelle au titulaire du lot nº 02c pourra intervenir au plus tard dans un délai de 15 mois à compter de la date de notification de son marché.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02D
Description
Produits/services supplémentaires: Faux planchers📦
Produits/services supplémentaires: Poutres📦
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le lot nº 02d n'est pas décomposé en tranches.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché intègre une clause obligatoire d'insertion des publics concernés en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché intègre une clause obligatoire d'insertion des publics concernés en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les modalités sont précisées à l'article 8 du présent règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23
17:01 📅
“Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Il sera appliqué une retenue de...”
Les candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte, dans les conditions prévues à l'article R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Le délai de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC. Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics”
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique bâtiment Condorcet — 6 rue Louise Weiss”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970320📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Source: OJS 2020/S 036-084067 (2020-02-17)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques (CCTP). Les travaux relatifs à l'opération sont répartis comme suit: 02a Échafaudages 02b Désamiantage/Déplombage/Évacuation des terres polluées/Chaudière 02c Curage/Démolitions/Gros œuvre/Métallerie 02d Planchers bois. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 18 mois à compter de la date de notification. (période de préparation de 1 mois incluse). La visite du site est obligatoire (cf. article 10 du règlement de consultation).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 036-084067
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 057-134976 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Villers Cotterêts — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de...”
Titre
Villers Cotterêts — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les
travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques (CCTP).
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis comme suit:
— 02a échafaudages,
— 02b désamiantage — déplombage — évacuation des terres polluées — chaudière,
— 02c curage — démolitions — gros œuvre — métallerie,
— 02d planchers bois.
Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à dix-huit mois à compter de la date de notification (période de préparation de 1 mois incluse).
La visite du site est obligatoire (cf. article 10 du règlement de consultation).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 17:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:01
Source: OJS 2020/S 064-152316 (2020-03-27)
Informations complémentaires (2020-04-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques (CCTP).
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis comme suit: 02a échafaudages 02b désamiantage/déplombage/évacuation des
terres polluées/chaudière 02c curage/démolitions/gros œuvre/métallerie 02d planchers bois. Le délai global d'exécution des
travaux tous corps d'état est fixé à 18 mois à compter de la date de notification. (période de préparation d'un mois incluse).
La visite du site est obligatoire (cf. article 10 du règlement de consultation).
Mots descripteurs: amiante (désamiantage), démolition, échafaudage, gros œuvre.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 17:01
Source: OJS 2020/S 074-175753 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Pole commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Villers cotterets — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de...”
Titre
Villers cotterets — lots nº 02a, 02b, 02c et 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Le lot nº 02b n'est pas pas décomposé en tranches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 783 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02a dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02a dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Le lot nº 02a n'est pas pas décomposé en tranches.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02b dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Le lot nº 02b n'est pas pas décomposé en tranches.
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Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02c dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02c dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le lot nº 02c «curage/démolitions/gros œuvre/métallerie», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle...”
Description des options
Le lot nº 02c «curage/démolitions/gros œuvre/métallerie», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle (TO).
La notification de la décision d'affermissement de la tranche optionnelle au titulaire du lot nº 02c pourra intervenir au plus tard dans un délai de quinze mois à compter de la date de notification de son marché.
Afficher plus Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 02d dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le lot nº 02d n'est pas décomposé en tranches.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 036-084067
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02A
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Cireme
Adresse postale: 80 avenue du 8 Mai
Commune postale: 69120 Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1683062.49 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Atd
Adresse postale: Rue du Manoir Queval
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76143
Nom: Valgo
Adresse postale: 112 quai Bezons
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 783 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02C
Nom et adresse du contractant
Nom: H. Chevalier
Adresse postale: 26 rue Henri Regnault
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9317471.07 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02D
Nom et adresse du contractant
Nom: Cruard charpente et construction bois SAS
Adresse postale: 5 rue des Sports
Commune postale: Simple
Code postal: 53360
Nom: Ateliers Perrault
Adresse postale: 30 rue Sébastien Cady
Commune postale: Saint-Laurent-de-la-Plaine
Code postal: 60057
Nom: Ateliers Aubert Lalansat
Adresse postale: Le Vaudôme — route de Lessay
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3626632.60 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 172-413100 (2020-08-31)