Véhicules particuliers électriques et hybrides rechargeables et exécution de prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Véhicules particuliers électriques et hybrides rechargeables et exécution de prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-26 Avis de marché
2021-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 20U073
Brève description:
Véhicules particuliers électriques et hybrides rechargeables et exécution de prestations associées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: glabuset@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732361 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=589043&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=589043&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-303394
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 400 unités.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Petite citadine électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Petite citadine électrique.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de douze mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible six fois, pour une période de six mois par période de reconduction, par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
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Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 400 unités.
Intitulé du lot: Petite polyvalente électrique économique
Numéro du lot: 2
Brève description: Petite polyvalente électrique économique.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué.
Intitulé du lot: Petite polyvalente électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Petite polyvalente électrique.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 1 650 unités.
Intitulé du lot: SUV polyvalent électrique
Numéro du lot: 4
Brève description: SUV polyvalent électrique.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: SUV polyvalent hybride rechargeable
Numéro du lot: 5
Brève description: SUV polyvalent hybride rechargeable.
Intitulé du lot: Compacte polyvalente électrique
Numéro du lot: 6
Brève description: Compacte polyvalente électrique.
Valeur estimée hors TVA: 5 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: SUV compact hybride rechargeable
Numéro du lot: 7
Brève description: SUV compact hybride rechargeable.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grand SUV hybride rechargeable
Numéro du lot: 8
Brève description: Grand SUV hybride rechargeable.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et…
… Futuna, Polynésie française.
… Futuna et Polynésie française.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou
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2) le dispositif «standard» en utilisant:
2.1) la «lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation ou équivalent qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés ci-dessus sont téléchargeables sur l'adresse internet du profil acheteur;
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3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat, en cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de:
— lot 1: 4 500 000 EUR HT;
— lot 2 : 2 400 000 EUR HT;
— lot 3 : 37 500 000 EUR HT;
— lot 4 : 2 800 000 EUR HT;
— lot 5 : 2 400 000 EUR HT;
— lot 6 : 2 900 000 EUR HT;
— lot 7 : 1 500 000 EUR HT;
— lot 8 : 1 000 000 EUR HT.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La moyenne des effectifs moyens annuels sur les trois dernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Champs-sur-Marne.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: Direction des achats — département véhicules légers, incendie, secours et protection — à l'attention de M. Grégory Labuset
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=589043&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, sur l'adresse internet du profil acheteur. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Pour les lots nº 1 et 3, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec trois opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La rubrique IV.1.3) ne concerne que certains lots. Se reporter aux rubriques II.2.14) de chaque lot. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 124-303394 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'Achats publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137140
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-303394
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 400 unités.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]:…
… 400 unités.
… 1650 unités.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française.
France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie Française.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
15
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Renault SAS
Numéro d'enregistrement national: 780 129 987
Adresse postale: 13-15 quai le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.renault.com 🌏
Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Nom: Volkswagen groupe France
Numéro d'enregistrement national: 832 277 370
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villers-Cotterêts Cedex
Code postal: 02601
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://www.volkswagen.com 🌏
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
75 000 000 EUR 💰
Nom: Automobiles Peugeot
Numéro d'enregistrement national: 552144503
Adresse postale: 2-10 boulevard de l'Europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.peugeot.com 🌏
Nom: Opel France
Numéro d'enregistrement national: 342439320
Adresse Internet: http://www.opel.com 🌏
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Nom: Automobiles Citroën
Numéro d'enregistrement national: 642050199
Adresse Internet: http://www.citroen.com 🌏
Valeur totale du marché: 5 800 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tvafr51776056467
Contact
Point de contact: Direction des Achats — département véhicules légers, incendie, secours et protection — à l'attention de M. Grégory Labuset

Référence
Informations complémentaires
— le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique;
— la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi;
Afficher plus
— pour le lot 1, la société Renault SAS est titulaire de rang 1 et la société Volkswagen group France est titulaire de rang 2;
— pour le lot 3, la société Renault SAS est titulaire de rang 1, la société automobiles peugeot est titulaire de rang 2 et la société Opel France est titulaire de rang 3.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2021/S 055-137140 (2021-03-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Automobiles Citroen Automobiles Peugeot Opel France Renault SAS Volkswagen groupe France
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules électriques