Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers électriques et hybrides rechargeables et exécution de prestations associées
20U073”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“Véhicules particuliers électriques et hybrides rechargeables et exécution de prestations associées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 110 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite citadine électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française.”
Description du marché: Petite citadine électrique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de douze mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible six fois, pour une période de six mois par période de...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de douze mois à compter de sa notification. Le marché est reconductible six fois, pour une période de six mois par période de reconduction, par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 400 unités.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite polyvalente électrique économique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie française.”
Description du marché: Petite polyvalente électrique économique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande mono-attribué.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite polyvalente électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Petite polyvalente électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Quantité d'engagement minimale sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 1 650 unités.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SUV polyvalent électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: SUV polyvalent électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SUV polyvalent hybride rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: SUV polyvalent hybride rechargeable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compacte polyvalente électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Compacte polyvalente électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SUV compact hybride rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: SUV compact hybride rechargeable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand SUV hybride rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Grand SUV hybride rechargeable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou
2) le dispositif «standard» en utilisant:
2.1) la «lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation ou équivalent qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés ci-dessus sont téléchargeables sur l'adresse internet du profil acheteur;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat, en cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
“Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de:
— lot 1: 4 500 000 EUR HT;
— lot 2 : 2 400...”
Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de:
— lot 1: 4 500 000 EUR HT;
— lot 2 : 2 400 000 EUR HT;
— lot 3 : 37 500 000 EUR HT;
— lot 4 : 2 800 000 EUR HT;
— lot 5 : 2 400 000 EUR HT;
— lot 6 : 2 900 000 EUR HT;
— lot 7 : 1 500 000 EUR HT;
— lot 8 : 1 000 000 EUR HT.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“La moyenne des effectifs moyens annuels sur les trois dernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Champs-sur-Marne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande publique. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, sur l'adresse internet du profil acheteur. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Pour les lots nº 1 et 3, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec trois opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La rubrique IV.1.3) ne concerne que certains lots. Se reporter aux rubriques II.2.14) de chaque lot. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 124-303394 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des groupements d'Achats publics
Numéro d'enregistrement national: tvafr51776056467
Personne de contact:
“Direction des Achats — département véhicules légers, incendie, secours et protection — à l'attention de M. Grégory Labuset”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 400 unités.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM-COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie Française.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attribué avec trois titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: 1650 unités.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-303394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415446
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petite citadine électrique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault SAS
Numéro d'enregistrement national: 780 129 987
Adresse postale: 13-15 quai le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.renault.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 415445
Nom et adresse du contractant
Nom: Volkswagen groupe France
Numéro d'enregistrement national: 832 277 370
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villers-Cotterêts Cedex
Code postal: 02601
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.volkswagen.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 616321
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Petite polyvalente électrique économique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415447
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Petite polyvalente électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 415443
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobiles Peugeot
Numéro d'enregistrement national: 552144503
Adresse postale: 2-10 boulevard de l'Europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.peugeot.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 415444
Nom et adresse du contractant
Nom: Opel France
Numéro d'enregistrement national: 342439320
URL: http://www.opel.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 616317
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: SUV polyvalent électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 616322
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: SUV polyvalent hybride rechargeable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 616320
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Compacte polyvalente électrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobiles Citroën
Numéro d'enregistrement national: 642050199
URL: http://www.citroen.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 800 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 616318
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: SUV compact hybride rechargeable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 616319
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Grand SUV hybride rechargeable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“— le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code...”
— le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique;
— la date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi;
— pour le lot 1, la société Renault SAS est titulaire de rang 1 et la société Volkswagen group France est titulaire de rang 2;
— pour le lot 3, la société Renault SAS est titulaire de rang 1, la société automobiles peugeot est titulaire de rang 2 et la société Opel France est titulaire de rang 3.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2021/S 055-137140 (2021-03-16)