Valves cardiaques et percutanées au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3, 11 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3, 11 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.1.2021 ou à la date de notification jusqu'au 31.12.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

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Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-23	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 20udmfda279/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353593
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 32 059 956 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve biologique péricardique supra et intra-annulaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valve biologique péricardique supra et intra-annulaire valve biologique péricardique supra et intra-annulaire — quantité estimative sur douze mois: 465.

Valeur estimée hors TVA: 2 483 208 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Valve biologique péricardique aortique sans suture
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valve biologique péricardique aortique sans suture — quantité estimative sur douze mois: 26.

Valeur estimée hors TVA: 160 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve biologique péricardique aortique avec armature
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valve biologique péricardique aortique avec armature — quantité mini sur douze mois: 98.

Valeur estimée hors TVA: 882 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve biologique péricardique à conservation séche
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valve biologique péricardique à conservation sèche — quantité estimative sur douze mois: 20.

Valeur estimée hors TVA: 143 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve biologique porcine mitrale
Numéro du lot: 5
Brève description: Valve biologique porcine mitrale — quantité estimative sur douze mois: 120.
Valeur estimée hors TVA: 604 130 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve biologique porcine aortique sans armature
Numéro du lot: 6
Brève description:

Valve biologique porcine aortique sans armature — quantité estimative sur douze mois: 100.

Valeur estimée hors TVA: 478 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve mécanique aortique et/ou mitrale
Numéro du lot: 7
Brève description: Valve mécanique aortique et/ou mitrale — quantité estimative sur douze mois: 20.
Valeur estimée hors TVA: 94 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Anneau rigide pour annuloplastie mitrale
Numéro du lot: 8
Brève description:

Anneau rigide pour annuloplastie mitrale — quantité estimative sur douze mois: 90.

Valeur estimée hors TVA: 172 290 EUR 💰
Intitulé du lot: Anneau semi-rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide
Numéro du lot: 9
Brève description:

Anneau semi-rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide — quantité estimative sur douze mois: 100.

Valeur estimée hors TVA: 181 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Conduit pulmonaire pédiatrique biologique
Numéro du lot: 10
Brève description:

Conduit pulmonaire pédiatrique biologique — quantité estimative sur douze mois: cinq.

Valeur estimée hors TVA: 30 430 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.

Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées avec système de pose et système de chargement
Numéro du lot: 11
Brève description:

Bioprothèse valvulaire aortique percutanées avec système de pose et système de chargement — quantité mini sur douze mois: 317.

Valeur estimée hors TVA: 16 076 896 EUR 💰
Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargement sous reserve du remboursement LPPR
Numéro du lot: 12
Brève description:

Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargement sous réserve du remboursement LPPR — quantité mini sur douze mois: 127.

Valeur estimée hors TVA: 6 430 762 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de clip percutané pour valve mitrale
Numéro du lot: 13
Brève description:

Système de clip percutané pour valve mitrale — quantité estimative sur douze mois: 100.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
Numéro du lot: 14
Brève description:

Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale — quantité estimative sur douze mois: 20.

Valeur estimée hors TVA: 40 EUR 💰
Intitulé du lot: Guide Stiff 0,035 préforme et petite courbure
Numéro du lot: 15
Brève description:

Guide Stiff 0,035 préforme Et Petite Courbure — quantité estimative sur douze mois: 640.

Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de protection cérébrale
Numéro du lot: 16
Brève description: Système de protection cérébrale — quantité estimative sur douze mois: cinq.
Valeur estimée hors TVA: 24 030 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur avec revêtement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées
Numéro du lot: 17
Brève description:

Introducteur avec revêtement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées — quantité estimative sur douze mois: 125.

Valeur estimée hors TVA: 41 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Système de fermeture vasculaire de gros calibre
Numéro du lot: 18
Brève description:

Système de fermeture vasculaire de gros calibre — quantité estimative sur douze mois: 30.

Valeur estimée hors TVA: 60 EUR 💰
Intitulé du lot: Sonde permettant l'évaluation aortique, iliaque et fémorale par Ivus
Numéro du lot: 19
Brève description:

Sonde permettant l'évaluation aortique, iliaque et fémorale par Ivus — quantité estimative sur douze mois: dix.

Valeur estimée hors TVA: 20 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau — Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Modalités d'ouverture des offres: la date du 31.8.2020 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courriel). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux, établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foix-la-Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur, CH Pau; établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux; établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL Ehpad Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan; établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx, CH Agen/Nérac; établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL Ehpad Penne d'Agenais, CH Bayonne; établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges; établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas-Bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH les Genets d'Or-Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages-Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier.

Informations complémentaires

Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12.

Numéro de la consultation: 20udmfda279.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 144-353593 (2020-07-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum,à l'exception des lots 3, 11 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3, 11 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.1.2021 ou à la date de notification jusqu'au 31.12.2021.

Valeur totale du marché: 15 598 933 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-011162
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353593
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Valve biologique péricardique supra et intra annulaire
Brève description:

Valve biologique péricardique supra et intra annulaire — quantité estimative sur douze mois: 465.

Valve biologique péricardique aortique sans suture — quantité estimative sur douze mois: 26.

Intitulé du lot: Valve biologique péricardique à conservation sèche
Brève description:

Valve biologique porcine mitrale — quantité estimative sur douze mois: 120.

Conduit pulmonaire pédiatrique biologique — quantité estimative sur douze mois: 5.

Intitulé du lot: Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargeme
Brève description:

Bioprothèse valvulaire aortique percutanées à expansion mécanique contrôlée avec système de chargeme sous réserve du remboursement LPPR — quantité mini sur douze mois: 127.

Intitulé du lot: Guide Stiff 0,035 Preforme et petite courbure
Brève description:

Guide Stiff 0,035 Preforme et petite courbure — quantité estimative sur douze mois: 640.

Système de protection cérébrale — quantité estimative sur douze mois: 5.

Intitulé du lot: Sonde permettant l'évaluation aortique, iliaque et fémorale par IVUS
Brève description:

Sonde permettant l'évaluation aortique, iliaque et fémorale par IVUS — quantité estimative sur douze mois: 10.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: immeuble Gershwin
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 241 565 EUR 💰
Nom: Livanova SAS
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 83 200 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-32 quai Alfonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 441 150 EUR 💰
71 800 EUR 💰
Nom: Abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Valeur totale du marché: 293 002 EUR 💰
239 100 EUR 💰
38 000 EUR 💰
81 810 EUR 💰
95 700 EUR 💰
15 215 EUR 💰
8 038 448 EUR 💰
2 971 278 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Nom: Asahi Intecc Co. Ltd
Adresse postale: 23 avenue Marceau
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7 680 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux Monsieur le directeur
CH Mont-de-Marsan Monsieur le directeur
Centre hospitalier d'Agen-Nerac Monsieur le directeur
CH Pau Monsieur le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

Source: OJS 2021/S 007-011162 (2021-01-07)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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