Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud
2020C06”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réception, affinage et chargement des papiers collectés en apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Réception, affinage et chargement des papiers collectés en apport volontaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 1.6.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.11.2022. Il pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 1.6.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.11.2022. Il pourra être reconduit expressément du 1.12.2022 au 31.12.2023. Le prestataire en sera informé par courrier avec accusé réception électronique 2 mois minimum avant la fin du marché en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réception, tri, conditionnement des emballages recyclables collectés en porte à porte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réception, tri, conditionnement des emballages recyclables collectés en porte à porte.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchèteries” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchèteries.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les modalités d'ouverture des plis sont données à titre indicatif.
“Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur https://www.marches.ternum-bfc.fr sous la référence 2020c06. Pas de variantes (cf. article 2-7...”
Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur https://www.marches.ternum-bfc.fr sous la référence 2020c06. Pas de variantes (cf. article 2-7 du RC). Modification(s) des marchés de la présente consultation (cf. article 2.8 du RC). Modifications de détail au dossier de consultation (cf. article 3-2 du RC). L'unité monétaire sera l'EUR. Documents à remettre au titre de la candidature (cf. article 5-1 du RC). Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du Document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature. Régularisation des offres: conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation, elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. Jugement des candidatures et des offres (cf. article 6 du RC). Conditions d'envoi et de remise des offres (cf. article 7 du RC). Communication avec les opérateurs économiques (cf. article 8 du RC). L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après l'attribution du marché — la signature électronique de l'acte d'engagement est imposée. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 039-092646 (2020-02-21)
Avis d'attribution de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Tri des emballages recyclables, affinage des papiers, conditionnement des cartons pour la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud
2020C06”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 091 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchetteries” Description
Description du marché:
“Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchetteries.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-092646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020C06015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réception, affinage et chargement des papiers collectés en apport volontaire
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne Recyclage
Adresse postale: lieu-dit Le Clozeau
Commune postale: Ruffey-lès-Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://Bourgognerecyclage.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020C06016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réception, tri, conditionnement des emballages recyclages collectés en porte à porte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 814 250 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020C06017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réception et conditionnement des cartons des gros producteurs collectés en porte à porte et des cartons collectés dans les bennes des déchetteries” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Ruffey-les-Beaune
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 850 💰
“Les montants des lots 1, 2 et 3 correspondent à des simulations. Le marchés signés le 29.5.2020 et notifiés le 29.5.2020 sont consultables au service de la...”
Les montants des lots 1, 2 et 3 correspondent à des simulations. Le marchés signés le 29.5.2020 et notifiés le 29.5.2020 sont consultables au service de la commande publique, situé 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200), du lundi au vendredi, de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, sur rendez-vous, tél.: +33 380245720, courriel: marche.public@beaunecoteetsud.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2020/S 124-304517 (2020-06-26)