Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne
20PACV02
Produits/services: Services de gestion des forêts📦
Brève description:
“Programme de travaux sylvicoles 2021. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 404 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation et débardage en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des forêts📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Exploitation et débardage en plaine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés au chantier (et non l'effectif de l'entreprise)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Références liées au chantier
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement. Description des moyens mis en œuvre pour limiter une pollution accidentelle, certifications environnementales”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débardage et câblage en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Débardage et câblage en plaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débardage et câblage en montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Débardage et câblage en montagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dégagement de plantations en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Travaux de dégagement de plantations en plaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Broyage, confection de potets à la tarière, ouverture et entretien de cloisonnements en plaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Broyage, confection de potets à la tarière, ouverture et entretien de cloisonnements en plaine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants et plantation en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de plants et plantation en plaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Engrillagement de parcelles à planter en plaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création de ponts en plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Création de ponts en plaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
13:30 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation:
— lot nº 10: fourniture de granulats pour la plaine,
— lot nº 11: fauchage et élagage au lamier en plaine et en montagne,
— lot nº 12: fourniture de piquets pour la plaine,
— lot nº 13: fourniture de grillage et crampillons pour la plaine et la montagne,
— lot nº 14: fourniture de boutures de peupliers pour la plaine.
Numéro de la consultation: 20pacv02 — une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est obligatoire. Il conviendra de prendre un rendez vous pour effectuer la visite:
— pour la forêt de plaine (triage de l'Illwald) Jean-Marie Clussmann +33 611393791 jean-marie.clussmann@onf.fr
— pour la forêt de montagne (triage de Bois l'Abbesse) Eric Devot +33 624246671 eric.devot@onf.fr
En cas d'indisponibilité des contacts ci-dessus: Jean-Marie Lauler +33 624246659 jean-marie.lauler@onf.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex, France
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 173-418323 (2020-09-02)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 9 place d'Armes, BP 40188
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 343 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 173-418323
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S008a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Exploitation et débardage en plaine
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: American Forest
Adresse postale: 12 rue du Berger
Commune postale: Keffenach
Code postal: 67250
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20S008b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Débardage et câblage en plaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel Studler
Adresse postale: Lieudit Muehlweg
Commune postale: Selestat
Code postal: 67600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20S008c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Débardage et câblage en montagne
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Sélestat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20S008d
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux de dégagement de plantations en plaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsace Forêt
Adresse postale: 24 rue de la République
Commune postale: La Broque
Code postal: 67130
URL: http://www.alsace-foret.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20S008g
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Broyage, confection de potets à la tarière et ouverture et entretien de cloisonnements”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Kretz
Adresse postale: 9 rue Zorn de Bulach
Commune postale: Osthouse
Code postal: 67150
URL: https://www.travaux-forestierskretz.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 43 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20S008h
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de plants et plantation en plaine
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise de reboisement WADEL
Adresse postale: 1 route de Delle
Commune postale: Ueberstrass
Code postal: 68580
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://www.pepinieres-wadel-wininger.fr/🌏
Nom: Pépiniériste Wadel Wininger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20S008i
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Engrillagement de parcelles à planter en plaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20S008e
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Création de ponts en plaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Vogel
Adresse postale: 2 allée de Fautenbach
Commune postale: Scherwiller
Code postal: 67750
URL: https://www.vogeltp.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20S008f
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien de la desserte forestière en plaine et création d'une piste d'exploitation en montagne” Nom et adresse du contractant
Nom: Conseil départemental du Bas-Rhin
Adresse postale: Parc départemental d'Erstein, parc du Murgiessen
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67151
URL: https://www.bas-rhin.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2021/S 038-095625 (2021-02-19)