Travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement (2021-2024)
Communauté d'agglomération du Choletais
Le présent accord-cadre à pour objet les travaux sur les ouvrages d'eau potable et d'assainissement pour la période 2021-2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atlass'
- • Charier TP
- • Groupement Cise TP Ouest (mandataire)/Atlass'
- • Groupement SAS Cholet TP (mandataire)/Charier tp/SAS Eurovia Atlantique/SAS Bouchet TP
- • Humbert et Cie
- • SAS Bouchet TP
- • SAS Eurovia Atlantique
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-18 | Avis de marché |
| 2020-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-290831
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande ou ordre de service.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet
Numéro du lot: 1A
Brève description: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Les délais seront précisés dans chaque bon de commande ou ordre de service.
Intitulé du lot: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml
Numéro du lot: 1B
Brève description: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml.
Intitulé du lot: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml
Numéro du lot: 1C
Brève description: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml.
Intitulé du lot: Assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description: Assainissement.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 40994658 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-290831 (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Le présent accord-cadre à pour objet les travaux sur les ouvrages d'eau potable et d'assainissement pour la période 2021-2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-290831
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande ou ordre de service.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet
Numéro du lot: 1A
Brève description: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
À compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, renouvelable, par reconduction expresse, trois fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Il s'exécutera sans montant minimal et ni maximal.
Intitulé du lot: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml
Numéro du lot: 1B
Brève description: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml.
Intitulé du lot: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml
Numéro du lot: 1C
Brève description: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml.
Intitulé du lot: Assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description: Assainissement.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021. Il est susceptible de varier, pour la durée du marché dans les limites suivantes:
— minimale: 1 150 000 EUR HT — 1 380 000 EUR (TTC),
— maximale: 5 216 000 EUR HT — 6 259 200 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: justificatifs demandés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
— la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd-rom, clé Usb…) n'est pas autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 40994658 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-290831 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10622615.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-560954
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-290831
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Nom: Groupement Cise TP Ouest (mandataire)/Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 42856174000138
Adresse postale: ZI du Bois Vert, rue Fernand Forest, CS 80138
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 79901682900019
Adresse postale: ZI du Petit Lapin, 5 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Germain-sur-Moine
Code postal: 49230
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 669 662 EUR 💰
Nom: Humbert et Cie
Numéro d'enregistrement national: 05720137800080
Adresse postale: 7 rue du Rocher, CS 90032
Commune postale: Trélazé Cedex
Code postal: 49803
Valeur totale du marché: 915 324 EUR 💰
Commune postale: Trelaze Cedex
Valeur totale du marché: 2821629.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Groupement SAS Cholet TP (mandataire)/Charier tp/SAS Eurovia Atlantique/SAS Bouchet TP
Numéro d'enregistrement national: 06520105500046
Adresse postale: rue du Grand Pré, ZAC de l'Ecuyère, BP 10022
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49308
Nom: Charier TP
Numéro d'enregistrement national: 86480012300068
Adresse postale: ZA La Vainerie, route de Chemillé
Commune postale: La Tourlandry
Code postal: 49120
Nom: SAS Eurovia Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 41239723400060
Adresse postale: La Godinière, rue de la Chauvière
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Nom: SAS Bouchet TP
Numéro d'enregistrement national: 31245357400021
Adresse postale: ZA La Charte Bouchère
Commune postale: Yzernay
Code postal: 49360
Valeur totale du marché: 5 216 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 228-560954 (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10622615.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-560954
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-290831
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 18.6.2020 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces des marchés publics.
Les accords-cadres relatifs aux travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement, sont conclus, pour les lots nº 1a, 1b et 1c, pour une période d'un an à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, reconductibles expressément trois fois par période d'un an, et, pour le lot nº 2, pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Nom: Groupement Cise TP Ouest (mandataire)/Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 42856174000138
Adresse postale: ZI du Bois Vert, rue Fernand Forest, CS 80138
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Nom: Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 79901682900019
Adresse postale: ZI du Petit Lapin, 5 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Germain-sur-Moine
Code postal: 49230
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 669 662 EUR 💰
Nom: Humbert et Cie
Numéro d'enregistrement national: 05720137800080
Adresse postale: 7 rue du Rocher, CS 90032
Commune postale: Trélazé Cedex
Code postal: 49803
Valeur totale du marché: 915 324 EUR 💰
Commune postale: Trelaze Cedex
Valeur totale du marché: 2821629.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Groupement SAS Cholet TP (mandataire)/Charier tp/SAS Eurovia Atlantique/SAS Bouchet TP
Numéro d'enregistrement national: 06520105500046
Adresse postale: rue du Grand Pré, ZAC de l'Ecuyère, BP 10022
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49308
Nom: Charier TP
Numéro d'enregistrement national: 86480012300068
Adresse postale: ZA La Vainerie, route de Chemillé
Commune postale: La Tourlandry
Code postal: 49120
Nom: SAS Eurovia Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 41239723400060
Adresse postale: La Godinière, rue de la Chauvière
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Nom: SAS Bouchet TP
Numéro d'enregistrement national: 31245357400021
Adresse postale: ZA La Charte Bouchère
Commune postale: Yzernay
Code postal: 49360
Valeur totale du marché: 5 216 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 18.6.2020 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces des marchés publics.
Les accords-cadres relatifs aux travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement, sont conclus, pour les lots nº 1a, 1b et 1c, pour une période d'un an à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, reconductibles expressément trois fois par période d'un an, et, pour le lot nº 2, pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021.
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