Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement (2021-2024)
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à pour objet les travaux sur les ouvrages d'eau potable et d'assainissement pour la période 2021-2024.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Eau potable — travaux sur la commune de Cholet.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, renouvelable, par reconduction expresse, trois fois par période d'un...”
Description des renouvellements
À compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, renouvelable, par reconduction expresse, trois fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Il s'exécutera sans montant minimal et ni maximal.
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Informations complémentaires: Les délais seront précisés dans chaque bon de commande ou ordre de service.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
Description
Description du marché: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 1C
Description
Description du marché: Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: Assainissement.
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021. Il est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021. Il est susceptible de varier, pour la durée du marché dans les limites suivantes:
— minimale: 1 150 000 EUR HT — 1 380 000 EUR (TTC),
— maximale: 5 216 000 EUR HT — 6 259 200 EUR (TTC).
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande ou ordre de service.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: justificatifs demandés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
—...”
— conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
— la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd-rom, clé Usb…) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 40994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 40994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 120-290831 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10622615.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-290831
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C20089
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre:
“Eau potable — travaux sur la commune de Cholet (sans montant minimum et sans montant maximum)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Cise TP Ouest (mandataire)/Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 42856174000138
Adresse postale: ZI du Bois Vert, rue Fernand Forest, CS 80138
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Atlass'
Numéro d'enregistrement national: 79901682900019
Adresse postale: ZI du Petit Lapin, 5 avenue de l'Europe
Commune postale: Saint-Germain-sur-Moine
Code postal: 49230
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 669 662 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C20090
Numéro d'identification du lot: 1B
Titre:
“Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de moins de 400 ml (sans montant minimum et sans montant maximum)” Nom et adresse du contractant
Nom: Humbert et Cie
Numéro d'enregistrement national: 05720137800080
Adresse postale: 7 rue du Rocher, CS 90032
Commune postale: Trélazé Cedex
Code postal: 49803
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 915 324 💰
3️⃣
Numéro de contrat: C20091
Numéro d'identification du lot: 1C
Titre:
“Eau potable — travaux hors Cholet — canalisations de plus de 400 ml (sans montant minimum et sans montant maximum)” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Trelaze Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2821629.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: C20092
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assainissement (pour un montant minimum de 1 150 000 EUR HT soit 1 380 000 EUR TTC et un montant maximum de 5 216 000 EUR HT soit 6 259 200 EUR TTC, pour la...”
Titre
Assainissement (pour un montant minimum de 1 150 000 EUR HT soit 1 380 000 EUR TTC et un montant maximum de 5 216 000 EUR HT soit 6 259 200 EUR TTC, pour la durée du marché)
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Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement SAS Cholet TP (mandataire)/Charier tp/SAS Eurovia Atlantique/SAS Bouchet TP”
Numéro d'enregistrement national: 06520105500046
Adresse postale: rue du Grand Pré, ZAC de l'Ecuyère, BP 10022
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49308
Nom: Charier TP
Numéro d'enregistrement national: 86480012300068
Adresse postale: ZA La Vainerie, route de Chemillé
Commune postale: La Tourlandry
Code postal: 49120
Nom: SAS Eurovia Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 41239723400060
Adresse postale: La Godinière, rue de la Chauvière
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Nom: SAS Bouchet TP
Numéro d'enregistrement national: 31245357400021
Adresse postale: ZA La Charte Bouchère
Commune postale: Yzernay
Code postal: 49360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 216 000 💰
“Avis d'appel à la concurrence envoyé le 18.6.2020 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces des marchés publics.
Les...”
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 18.6.2020 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces des marchés publics.
Les accords-cadres relatifs aux travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement, sont conclus, pour les lots nº 1a, 1b et 1c, pour une période d'un an à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021, reconductibles expressément trois fois par période d'un an, et, pour le lot nº 2, pour une durée totale de quatre ans à compter de la date de notification ou au plus tôt au 1.1.2021.
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Source: OJS 2020/S 228-560954 (2020-11-18)