Conclusion d'un accord-cadre qui comprendra les prestations suivantes:
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication,
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant est supérieur à 25 000 EUR HT,
— des travaux de câblage et de dépose des réseaux de télécommunication,
— des études de dissimulation des réseaux et d'éclairage public.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux: réseaux et éclairage public
2020.06
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques📦
Brève description:
“Conclusion d'un accord-cadre qui comprendra les prestations suivantes:
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de...”
Brève description
Conclusion d'un accord-cadre qui comprendra les prestations suivantes:
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication,
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant est supérieur à 25 000 EUR HT,
— des travaux de câblage et de dépose des réseaux de télécommunication,
— des études de dissimulation des réseaux et d'éclairage public.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes électriques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay,...”
Afficher plus
Description du marché:
“— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication,
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant...”
Description du marché
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication,
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant est supérieur à 25 000 EUR HT,
— des travaux de câblage et de dépose des réseaux de télécommunication,
— des études de dissimulation des réseaux et d'éclairage public.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent lot est mono-attributaire.
Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum, en valeur et en quantité. Le modèle d'avis de publicité...”
Informations complémentaires
Le présent lot est mono-attributaire.
Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum, en valeur et en quantité. Le modèle d'avis de publicité n'étant pas adapté aux accords-cadres sans minimum ni maximum, nous indiquons un montant fictif pour pouvoir valider le bloc de publicité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire, Champagne au Mont d'Or, Chasselay, Collonges-au-Mont-d'Or, Dardilly, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Poleymieux-au-Mont-d'Or,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Caluire-et-Cuire, Champagne au Mont d'Or, Chasselay, Collonges-au-Mont-d'Or, Dardilly, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Charbonnières-les-Bains, Craponne, Écully, Francheville, Marcy l'Étoile, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin-la-Demi-Lune.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Brignais, Chaponost, Charly, Givors, Grigny, Millery, Saint-Genis-Laval, Solaize, Vourles, Vernaison.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Feyzin, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Saint-Fons, Vénissieux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Corbas, Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bron, Chassieu, Jonage, Meyzieu, Mions, Saint-Priest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Décines, Rillieux-la-Pape, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lot 9 réunit l'ensemble des communes du territoire du Sigerly et correspond au périmètre de l'ensemble des huit lots présentés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sigerly.
“Les lots 1 à 8 sont des lots géographiques mono-attributaire qui concernent des ouvrages < 375 000 EUR HT.
Le lot 9, multi-attributaire, relatif à...”
Les lots 1 à 8 sont des lots géographiques mono-attributaire qui concernent des ouvrages < 375 000 EUR HT.
Le lot 9, multi-attributaire, relatif à l'ensemble du territoire du Sigerly, concerne les ouvrages > ou égal à 375 000 EUR HT.
Pour plus de détails, voir règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du Sigerly.
Un candidat pourra soumissionner à un ou plusieurs lots.
Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de trois lots parmi les lots 1 à 8, quand bien même ses offres seraient classées 1 sur un nombre supérieur de lots (voir conditions d'attribution des lots à l'article 11.5 du règlement de consultation).
Au total, un candidat qui soumissionnerait pour plusieurs lots, ne pourrait se voir attribuer plus de quatre lots, le lot 9 compris.
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit:
— une première période d'un an ferme, reconductible tacitement,
— une deuxième période d'un an, reconductible tacitement,
— une troisième période d'un an, reconductible tacitement,
— une quatrième période d'un an, non reconductible.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sigerly — service marchés publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478849827📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr📧
Fax: +33 478846999 📠
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/🌏
Source: OJS 2020/S 142-348389 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-11-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Conclusion d'un accord-cadre qui comprendra les prestations suivantes:
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de...”
Brève description
Conclusion d'un accord-cadre qui comprendra les prestations suivantes:
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication;
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant est supérieur à 25 000 EUR HT;
— des travaux de câblage et de dépose des réseaux de télécommunication;
— des études de dissimulation des réseaux et d'éclairage public.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication;
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant...”
Description du marché
— des travaux de dissimulation des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunication;
— des travaux d'éclairage public seul, dont le montant est supérieur à 25 000 EUR HT;
— des travaux de câblage et de dépose des réseaux de télécommunication;
— des études de dissimulation des réseaux et d'éclairage public.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est mono-attributaire.
Le présent accord-cadre est passé sans minimal ni maximal, en valeur et en quantité.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Brignais, Chaponost, Charly, Givors, Grigny, Millery, Saint-Genis Laval, Solaize, Vourles, Vernaison.”
Site principal ou lieu d'exécution: Feyzin, Irigny, la Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Fons, Vénissieux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-348389
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sobeca
Commune postale: Anse
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Eiffage énergie système
Commune postale: Ambérieux d'Azergues
Nom: Eiffage énergie systèmes infra Rhône-Alpes
Commune postale: Savigny
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie SIRA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpollet
Commune postale: Vénissieux
Nom: SPIE citynetwork
Nom: Serfim
Nom: Mgb tp
Commune postale: Mornant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Monin établissement Colas
Commune postale: Saint-Priest
Nom: Colas rail
Commune postale: Louveciennes
Nom: ADG energy
Commune postale: Chassieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Serpollet/Serfim/SPIE citynetwork/MGB TP
Nom: Groupement Eiffage énergie SIRA/Sobeca/Eiffage énergie système
Nom: Groupement Monin établissement Colas/Coiro/ADG energy/Colas rail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le lot 9 est multi-attributaires, les attributaires sont les suivants:
— groupement Eiffage énergie SIRA/Sobeca/Eiffage énergie système;
— groupement...”
Le lot 9 est multi-attributaires, les attributaires sont les suivants:
— groupement Eiffage énergie SIRA/Sobeca/Eiffage énergie système;
— groupement Serpollet/Serfim/MGB TP/SPIE citynetwork;
— groupement Monin/Coiro/ADG energy/Colas rail.
Le montant indiqué dans les blocs 3 et 6 pour chaque lot est un montant fictif, il ne sert qu'à valider le bloc car l'avis ne prévoit pas les accords-cadres sans montants minimaux et sans montants maximaux, ce qui est le cas en l'espèce.
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Source: OJS 2020/S 223-547833 (2020-11-11)