Le projet comprend: une prise d'eau sur la Sallanches, une conduite forcée enterrée en Dn500 d'environ 4 045 m de linéaire, une centrale hydroélectrique, et ses équipements.
L'opération est découpée en quatre lots:
— lot 1 — ouvrages amont,
— lot 2 — conduite forcée,
— lot 3 — bâtiment de l'usine,
— lot 4 — équipements électromécaniques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la construction d'une centrale hydroélectrique sur le Torrent de la Sallanches
Marché 2020-01”
Produits/services: Travaux de construction de centrales hydroélectriques📦
Brève description:
“Le projet comprend: une prise d'eau sur la Sallanches, une conduite forcée enterrée en Dn500 d'environ 4 045 m de linéaire, une centrale hydroélectrique, et...”
Brève description
Le projet comprend: une prise d'eau sur la Sallanches, une conduite forcée enterrée en Dn500 d'environ 4 045 m de linéaire, une centrale hydroélectrique, et ses équipements.
L'opération est découpée en quatre lots:
— lot 1 — ouvrages amont,
— lot 2 — conduite forcée,
— lot 3 — bâtiment de l'usine,
— lot 4 — équipements électromécaniques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages amont
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de centrales hydroélectriques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sallanches 74700.
Description du marché:
“Travaux relatif à une prise d'eau de type «tyrolienne» incluant un seuil, un dessableur et une chambre de mise en charge.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Description
Informations complémentaires: Date prévisionnelle de démarrage septembre 2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduite forcée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux relatif à la création d'une conduite forcée enterrée Dn500 de 4 080 ml jusqu'à la ville de Sallanches en contrebas.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Réalisation des travaux + travaux relatif au suivi et à l'entretien des ouvrages réalisés sur bons de commande pendant la durée du marché soit huit ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment de l'usine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux relatif à la création d'une usine installée à la cote 575,25 m NGF comprenant l'ensemble des auxiliaires permettant l'exploitation, les éléments de...”
Description du marché
Travaux relatif à la création d'une usine installée à la cote 575,25 m NGF comprenant l'ensemble des auxiliaires permettant l'exploitation, les éléments de serrurerie, un bureau, un local transformateur, un local électrique.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2021-08-31 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements électromécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et installations des équipements électromécaniques de la micro-centrale: groupe turbine, vanne, automates, armoires électriques.” Durée de l'accord
Date de fin: 2022-01-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Il est prévu deux prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 4:
— PSE1: pièces de rechange,
— PSE2: plus-value pour option «pertes de charges...”
Informations complémentaires
Il est prévu deux prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 4:
— PSE1: pièces de rechange,
— PSE2: plus-value pour option «pertes de charges réduites» pour le transformateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments attendus pour la candidature sont détaillés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie de parfait...”
Dépôts et garanties exigés
Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie de parfait achèvement et garanties spécifiques détaillées dans les CCTP.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement des travaux par le budget de la régie.
Les travaux seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement des travaux par le budget de la régie.
Les travaux seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-24
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-06-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent avis concerne un dépôt de candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation. La rubrique IV.1.3) concerne uniquement le lot 2 qui est un...”
Le présent avis concerne un dépôt de candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation. La rubrique IV.1.3) concerne uniquement le lot 2 qui est un marché composite avec une partie ordinaire conclu à prix unitaire et une partie sous forme d'accord-cadre à bons de commande réglées à prix unitaire sur la base des quantités commandées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 111-270386 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-06-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie gaz électricité
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour la construction d'une centrale hydroélectrique sur le Torrent de la Sallanche
Marché 2020-01”
Brève description:
“Le projet comprend: une prise d'eau sur la Sallanches, une conduite forcée enterrée en Dn500 d'environ 4 045 m de linéaire, une centrale hydroélectrique, et...”
Brève description
Le projet comprend: une prise d'eau sur la Sallanches, une conduite forcée enterrée en Dn500 d'environ 4 045 m de linéaire, une centrale hydroélectrique, et ses équipements. L'opération est découpée en quatre lots:
— lot 1 — ouvrages amont,
— lot 2 — conduite forcée,
— lot 3 — bâtiment de l'usine,
— lot 4 — équipements électromécaniques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 111-270386
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Le lot 2 est un marché à tranches:
— tranche ferme: travaux relatifs à la conduite forcée à l'exception du tronçon prévu en tranche optionnelle 1,
— tranche...”
Texte
Le lot 2 est un marché à tranches:
— tranche ferme: travaux relatifs à la conduite forcée à l'exception du tronçon prévu en tranche optionnelle 1,
— tranche optionnelle 1: travaux relatifs au tronçon de la conduite forcée dans la zone de traversée zone de glissement des Murtines entre les points CF 99 et CF 170.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les options
Ancienne valeur
Texte: Non
Nouvelle valeur
Texte:
“Le lot 2 comprend une tranche optionnelle. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de douze mois.”
Source: OJS 2020/S 120-293118 (2020-06-19)